Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2022), la société Le Malarte (l'assurée), exploitant un fonds de commerce de bar restaurant brasserie, a souscrit, à effet du 28 avril 2017, auprès de la

Expose du litige La Sarl Brasserie Artisanale Masclaux exerce une activité de fabrication de bière artisanale.

B et de Me Gally, représentant la commune de Saint-Jean de Braye. Considérant ce qui suit : 1. M.

A et de Me Gally, représentant la commune de Saint-Jean de Braye. Considérant ce qui suit : 1. M.

BRASSERIE DE LA CROIX-ROUSSE a fait l'objet d'une transmission universelle à la S.A.S. BRASSEURS RÉUNIS DE FRANCE, laquelle a ensuite pris la dénomination de S.A.S.

Attendu que se plaignant d'une concurrence déloyale par remise à ses clients de coupons de réduction pour l'acquisition de bière de marque concurrente, la Brasserie Heineken a intenté contre la Brasserie

RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...

Gerville-Réache, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Cossa, avocat de la société "UNION FINANCIERE DE LA BRASSERIE" (U.F.B) et de Me Jousselin, avocat de M.

CLAIRE ET PRECISE DU CONTRAT DE SOUS-LOCATION INTERVENU ENTRE LA BRASSERIE BUTRUILLE ET LES CONSORTS Y...

sonores et olfactives résultant de l’activité de la société Bray Recyclage a été évoquée.

administrative d'appel de Marseille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête enregistrée le 7 mai 2002, par laquelle la SOCIETE BRASSERIE

Condamne les époux X... à payer à la brasserie la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Brasserie de l'esplanade.

X... de Bray, demeurant ... ; M. de Bray demande que le Conseil d'Etat ; 1°) annule l'arrêt en date du 12 décembre 1991 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a annulé le jugement en date

, POUR LAQUELLE LA BRASSERIE ETABLISSAIT LES FACTURES ; QUE LA BRASSERIE AVAIT CORRESPONDU AVEC LES DEUX SOCIETES AU SUJET DES QUESTIONS EN LITIGE ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS, DESQUELLES

La SARL Pizzeria Brasserie Le Sun a confirmé son désistement.

Par courrier recommandé du 9 octobre 2018, la SA Brasserie Météor a mis en demeure la sous-caution de lui rembourser la somme de 22.860,50 euros.

1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SUIVANT ACTE SOUS SEING PRIVE DU 27 FEVRIER 1969 LA SOCIETE BARBET MASSIN POPELIN ET CIE (BMP) A CONSENTI EN FAVEUR DE BRAC