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2 019 résultats pour « Hélène Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778804

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Lucas, Stéphane Z..., à Mmes Marie-Noëlle Monique U..., Hélène O... née V..., à M. Louis Julien N..., à Mme Marie-Claude XI... née XA..., à MM. Marius XW...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622274cdc6046d47d427c0

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2] [Localité 5] La société Unilabs Pathologie SA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] / Geneve (CH - Suisse) représentées par Me Bernard

Source officielle
CA

4e Chambre A

603368ea0538cb1d9071852f

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

APPELANT Monsieur [D] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bernard HAWADIER de la SELARL HAWADIER-RUGGIRELLO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant INTIMEE Syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

5fdd3ace747e26a37901da28

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Représentée par Me Loïc C... , avocat au barreau de Douai et Me Jean-Bernard X..., avocat au barreau de Draguignan INTIMÉS Maître Jérôme Y... ès-qualités de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60352476ce2e9a4f85577997

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

Grande Instance de PARIS - RG n° 12/03143 APPELANTE Madame [Z] [W] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 3] 13ème [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Hélène

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201188_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c20

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - ordonner l'exécution provisoire de la décision à intervenir, - la condamner en tous les dépens, dont le recouvrement sera poursuivi par Maître Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c70

Appel

14 mai 1999

14 mai 1999

P.M.I au paiement de la somme de 5.000 Francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner la SA P.M.I en tous les dépens dont le recouvrement sera poursuivi par Maître Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8511a

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

Bernard Madame GIET Z... épouse Y... ... par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué assistés de Maître BEAUDOIRE (SCP COMOLET- MANDIN) avocat INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61631219615c943a65e04350

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

poursuites et diligences en la personne de son Président [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Patricia HARDOUIN pour la SELARL HJYH, avocat au barreau de PARIS (toque : L0056) Assistée de Me Bernard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616333cef74a27a178b84336

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) et par Me Anne-Sophie LE FUR (avocat au barreau de NANTES) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616333d8f74a27a178b843f1

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Fabienne SADION-MARTIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61635ddf683f470e3416dc07

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

INTIME : Monsieur [P] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alain VERGOTE (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163aeb48d16be2ca5050b77

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P82 INTIMÉE SA 360 ASSET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163b1ead953db3685c79057

Appel

5 juillet 2010

5 juillet 2010

exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Monsieur [T] [I], gérant salarié COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163f88952184c47dc90bae3

Appel

23 octobre 2009

23 octobre 2009

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP ALAIN & VINCENT RIBAUT, avoué à la Cour assistée de Me Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fb

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

et assisté par Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89b00

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

38021 GRENOBLE 1 Représentée par Me Nicolas MAGUET (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b911

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

d'Embrun 05000 GAP Non comparante ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d2

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Octobre 1954 à BRIGNOLLES ... 05000 GAP représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me VIBERT-GUIGUE, avocat au barreau des HAUTES-ALPES INTIME : Monsieur Bernard

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERNARD, Léa, Hélène, Maryse, CHEVALLIER

SIREN 108785932Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL du Dr Hélène BERNARD

SIREN 801926437Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/07/2026

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Radiations

BERNARD, Hélène, Marie, Colette, FERY

SIREN 921971248Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/06/2026

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Créations

BRARD, Paul-Marie Bernard Hélène Thérèse

SIREN 102230927Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

22/03/2026

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Immatriculations

BERNARDEAU, Hélène, Carole, Isabelle, LAMY

SIREN 842120404Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/03/2026

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