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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des REFERES
69695edccdc6046d47728741
8 janvier 2026
BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocats au barreau de LORIENT, substituée par Me Vincent GICQUEL, du barreau de VANNES Monsieur [G] [W] [R] [Adresse 1] [Localité
1ère Chambre
69fa683acdc6046d47b799c6
9 janvier 2026
GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, Société CITE MARINE C/ Société NORISO, Société ABEILLE IARD ET SANTE COPIE EXECUTOIRE LE 09 Janvier 2026 à Me Hélène BERNARD Me Mikaël BONTE ENTRE : Société
4ème Chambre
69ddcb74cdc6046d472a35ab
9 avril 2026
représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C3XU INTIMEES Association HAMEAU DU MAROC Représentée par Me Hélène
677f661de034c1f8dc458861
7 janvier 2025
, lors du délibéré Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [G] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE
REFERES
6a161745cdc6046d47092443
26 mai 2026
BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE Maître Cédric BERNE DE LA CALLE de la SELARL SELARL SYNALLAGMA entre : SAS [T] dont le siège social se situe [Adresse 1] [Localité
JEUDI
69ef4881cdc6046d47b4636d
23 avril 2026
SARL Motorsport Company Monsieur [W] [A] Affaire N° RG : 2025F01261 DEMANDEUR Monsieur [I] [F], [Adresse 1] comparaissant par Maître Fabien DUCOS-ADER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hélène
12CH JCTX Civil - 10000 €
6a0f86a7cdc6046d477fe83a
21 mai 2026
BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT DÉFENDEUR : Monsieur [Q] [E], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION
697b1046cdc6046d4712bfe9
13 janvier 2026
Minute n° Copie exécutoire le 13/01/2026 à Maître [L] [Z] de la SELARL [Localité 5] PIERRE - [T] [B] - [Z] [L] entre : Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hélène
JEX
687188e3d395d6ba9f2ae3bc
3 juillet 2025
CRE DIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT [Adresse 9] représentée par Maître Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOI S PIERRE- PICART SEBASTIEN-BERNARD HELENE, Créancier poursuivant S.A.S.
6a0cde4dcdc6046d473da9a4
19 mai 2026
répertoire général : N° RG 26/00155 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6DGP Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Me Sébastien PICART de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD
Cour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a9
13 mai 2019
représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LORIENT *** EXPOSE DU LITIGE : En 2016, Monsieur Z... G... et Madame L... P... ont confié à Monsieur T...
6a0f8696cdc6046d477fe6a8
représentée par Maître Laurence QUELVEN, avocat au barreau de LORIENT DÉFENDEUR A L'INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR A L'OPPOSITION Monsieur [Q] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Hélène
Trib. de Commerce
69b4093dcdc6046d4787f179
27 janvier 2025
d'expertise * Demandeur (s) : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Cédric MASSON * Défendeur (s) : CONSULT'EC S [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Pierre QUEUDOT et Maître Hélène
CHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e2e2eb797effb07031a
28 avril 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée par Me Hélène
4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97939cdc6046d47d1cfad
suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales assistée de - Hélène
69d58373cdc6046d4773f897
7 avril 2026
SOCIETE LE DORTZ dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Maître Hélène BERNARD, avocat au barreau de LORIENT substituant Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS,
Chambre du Surendettement
69f191f0cdc6046d47ece441
28 avril 2026
SCI [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT substituée par Me Marine EISENECKER,
13CH JCP CIVIL
69d829a4cdc6046d47b2eb1a
BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT DEFENDEURS : Madame [Z] [R], demeurant [Adresse 2] comparante en personne Monsieur [G] [I],
69d5836ccdc6046d4773f7e2
1] [Localité 2] Madame [B] [H] née le 21 Février 2007 à [Localité 3] (92) [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Maître Hélène BERNARD substituant Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE
Sociale B salle 2
6901af40748a422ad953cae8
24 octobre 2025
VANHEEDE ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Judith OZUCH, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique
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