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2 019 résultats pour « Hélène Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des REFERES

69695edccdc6046d47728741

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocats au barreau de LORIENT, substituée par Me Vincent GICQUEL, du barreau de VANNES Monsieur [G] [W] [R] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69fa683acdc6046d47b799c6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, Société CITE MARINE C/ Société NORISO, Société ABEILLE IARD ET SANTE COPIE EXECUTOIRE LE 09 Janvier 2026 à Me Hélène BERNARD Me Mikaël BONTE ENTRE : Société

Source officielle
CA

4ème Chambre

69ddcb74cdc6046d472a35ab

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C3XU INTIMEES Association HAMEAU DU MAROC Représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

4ème Chambre

677f661de034c1f8dc458861

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

, lors du délibéré Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [G] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE

Source officielle
TJ

REFERES

6a161745cdc6046d47092443

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE Maître Cédric BERNE DE LA CALLE de la SELARL SELARL SYNALLAGMA entre : SAS [T] dont le siège social se situe [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4881cdc6046d47b4636d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SARL Motorsport Company Monsieur [W] [A] Affaire N° RG : 2025F01261 DEMANDEUR Monsieur [I] [F], [Adresse 1] comparaissant par Maître Fabien DUCOS-ADER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hélène

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f86a7cdc6046d477fe83a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT DÉFENDEUR : Monsieur [Q] [E], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION

Source officielle
TJ

REFERES

697b1046cdc6046d4712bfe9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Minute n° Copie exécutoire le 13/01/2026 à Maître [L] [Z] de la SELARL [Localité 5] PIERRE - [T] [B] - [Z] [L] entre : Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hélène

Source officielle
TJ

JEX

687188e3d395d6ba9f2ae3bc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CRE DIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT [Adresse 9] représentée par Maître Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOI S PIERRE- PICART SEBASTIEN-BERNARD HELENE, Créancier poursuivant S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde4dcdc6046d473da9a4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

répertoire général : N° RG 26/00155 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6DGP Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Me Sébastien PICART de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd945a9

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LORIENT *** EXPOSE DU LITIGE : En 2016, Monsieur Z... G... et Madame L... P... ont confié à Monsieur T...

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f8696cdc6046d477fe6a8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par Maître Laurence QUELVEN, avocat au barreau de LORIENT DÉFENDEUR A L'INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR A L'OPPOSITION Monsieur [Q] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Hélène

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4093dcdc6046d4787f179

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

d'expertise * Demandeur (s) : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Cédric MASSON * Défendeur (s) : CONSULT'EC S [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Pierre QUEUDOT et Maître Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62da3e2e2eb797effb07031a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée par Me Hélène

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97939cdc6046d47d1cfad

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales assistée de - Hélène

Source officielle
TJ

REFERES

69d58373cdc6046d4773f897

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SOCIETE LE DORTZ dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Maître Hélène BERNARD, avocat au barreau de LORIENT substituant Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS,

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

69f191f0cdc6046d47ece441

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

SCI [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT substituée par Me Marine EISENECKER,

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

69d829a4cdc6046d47b2eb1a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocat au barreau de LORIENT DEFENDEURS : Madame [Z] [R], demeurant [Adresse 2] comparante en personne Monsieur [G] [I],

Source officielle
TJ

REFERES

69d5836ccdc6046d4773f7e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

1] [Localité 2] Madame [B] [H] née le 21 Février 2007 à [Localité 3] (92) [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Maître Hélène BERNARD substituant Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6901af40748a422ad953cae8

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

VANHEEDE ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Judith OZUCH, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle

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