Constructeur a embauché chacun en qualité de maçon: - M...

fait qu'il s'agissait de prouver, s'avéraient inopérantes ; " alors d'autre part que les juges du fond n'ont pu davantage écarter l'attestation du directeur des services techniques de la ville de Mâcon

industrie (société Manoir); que le maître de l'ouvrage et la SGE ayant refusé les éléments de cette charpente livrés par la société Manoir en raison de leur soudure défectueuse, la société Space a

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Maçonnerie du Cluzel et de M. Y..., les conclusions de M.

mission définie par la convention collective, ni si la salariée avait pu avoir connaissance de la note exposant la conduite à tenir en cas d'urgence médicale, ni, enfin, si la responsabilité de la maison

cautionnement avait été donné en vue de financer l'élevage appartenant aux époux X..., les fonds mis à leur disposition ayant été affectés au remboursement d'un emprunt contracté pour la construction de leur maison

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 février 2018), par acte du 29 juin 2011, Mme G... a conclu un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan (CCMI) avec la société [...]

maison et le mur de clôture séparant leur fonds de celui, voisin, de M.

1987) de les avoir, par adoption pure et simple des motifs des premiers juges, déboutés de leur action en revendication de la propriété d'une partie de parcelle en forme de triangle située entre leur maison

biens, le montant d'un déficit correspondant à la période d'exploitation du 7 février 1972 au 13 novembre 1973, alors, selon le pourvoi, que M. et Mme Y..., gérants non salariés d'une succursale de maison

d'avoir confirmé cette décision alors que l'ouverture de crédit notarié servant de titre à la saisie-arrêt était garantie par une affectation hypothécaire portant sur la propriété agricole, comprenant maison

octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale, section C), dans l'affaire opposant : Le Groupement d'intérêt économique pour la direction, l'administration et la gestion "Groupe maison

; qu'en retenant qu'il n'avait signé que deux reçus, pour un montant total de 34 000 francs, tout en constatant qu'il se refusait à indiquer l'origine des fonds investis dans la construction de sa maison

(Var), 7 ) de Mlle Suzanne D..., demeurant ..., 8 ) de l'Association syndicale du lotissement Maison Blanche, dont le siège social est à La Garde (Var), 9 ) de l'Association syndicale du lotissement

Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1994 par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont (élections professionnelles), au profit de la société La Vie Claire, dont le siège est ... à Maisons-Alfort

son état de santé pour s'opposer à la prolongation de la mesure de rétention, le premier président n'aurait pu, sans violer l'article 138 du nouveau Code de procédure civile, refuser d'ordonner à la maison

grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en omettant de répondre aux conclusions selon lesquelles les réparations litigieuses concernaient uniquement la partie de maison

davantage de droits que n'en disposait le vendeur lui-même; qu'en opposant à la possession des consorts Y... le droit transmis à la commune qui ne comportait pas la délivrance, et donc la possession de la maison