défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles MéditerranéeIIIDéclarant en douane311 p3 ansCCI & CAUXIIINégociateur -gestionnaire immobilier313 w5 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de Haute-Vienne-Institut

Article 2

—

recherche contractuels non agrégés et chargés de recherche contractuels du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) mentionnés respectivement aux articles 31 et 33 du décret du 27 décembre 1984 susvisé ; -les chercheurs contractuels de Institut

Article 121

—

-La compensation financière du transfert des instituts et des écoles de formation mentionnés aux articles L. 4382-3, L. 4151-9 et L. 4242-1 du code de la santé publique non dotés de la personnalité morale et relevant d'un établissement de santé dont le

Article 43

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056 074 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques 650 000 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article ANNEXE I c

—

Équipements de Protection Collective EPCI Équipements de Protection Collective et Individuelle EPI Équipements de Protection Individuelle ERP Établissement Recevant du Public FDES Fiches de Données Environnementales et de Sécurité INRS Institut

Article 2

—

l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport, Fédération française de football américain (FFFA) Enquêteur, agent de recherches privées 344t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des agences de recherches privées, Institut

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Institut national de recherche chimique appliquée (Ircha), centre de recherche, B.P. 1, 91710 Vert-le-Petit. Laboratoire national d'essais (L.N.E.) (département Pollution atmosphérique), 22, boulevard de Finlande, 92700 Colombes.

Article 1

—

Professeurs d'éducation physique et sportive ; Professeurs de lycée professionnel ; Chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive ; Professeurs d'enseignement général de collège ; Adjoints d'enseignement ; Professeurs des écoles ; Instituteurs

Article 1

—

-Deux représentants de la recherche agronomique : -la présidente-directrice générale de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ou son représentant ; -le président du CEMAGREF (Institut de recherche en

Article 35-3

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nominations au choix susceptibles d'être prononcées au titre du présent article est d'au minimum un cinquième et d'au maximum un tiers du nombre total des nominations effectuées par voie du concours externe, du concours interne, du troisième concours, des instituts

Article 28

—

Bénéficient, à compter du 31 décembre 2004, d'une dispense totale d'enseignement théorique sous réserve de suivre, dans la limite des places disponibles, dans un institut de formation en soins infirmiers de leur choix, un enseignement de deux semaines

Article 7

—

formateurs de PSE 1/ PSE 2 (titulaires PS) ; -les UV-HPR, UV-SE et UV-AMMCT 1 par des médecins ou infirmiers du service de santé des gens de mer ; -l'UV-ME par des médecins du service de santé des gens de mer ; -l'UV-SI est assuré et validé par un institut

Article 52

—

531 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques 600 000 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article ANNEXE II

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et sportive. 56 3 Contrat de formation individualisée : Formation disciplinaire complémentaire assurée par l'établissement de formation ou, dans le cadre d'études universitaires, déterminée, à partir d'un bilan des acquis de chaque instituteur

Article 8

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service social sont recrutés : 1° Par voie de concours interne sur épreuves ouvert par spécialités aux membres du corps interministériel des assistants de service social des administrations de l'Etat, aux membres du corps des éducateurs spécialisés des instituts

Article R314-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 85

Code de l'énergie

-Les contrôles mentionnés aux alinéas précédents sont réalisés par un organisme scientifique, un institut technique agricole, une chambre d'agriculture ou un expert foncier et agricole mentionné à l'article L. 171-1 du code rural et de la pêche maritime

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 75 > 18

Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux.

La largeur moyenne des agglomérations susvisées est celle qui figure sur l'édition la plus récente de la carte au 1/500000 publiée par l' Institut national de l'information géographique et forestière.

Article R1313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 38

Code de la santé publique

développement ; 18° L'Agence nationale de santé publique ; 19° L'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement ; 20° L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ; 21° L'Institut national du cancer ; 22° L' Institut

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

. - Instituts nationaux polytechniques : 1° Toulouse.

Article 1

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Les conseils d'administration et les conseils de perfectionnement des centres de formation d'apprentis ; Le conseil national de l'enseignement supérieur de la recherche ; Les conseils d'universités ; Les commissions pédagogiques nationales des instituts

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