déduit notamment du fait que c'est lui qui a demandé à Y... de se munir d'une arme destinée ou apte à tuer, et du rôle nécessairement prévu consistant à se mettre au volant de la BMW en vue d'une fuite rapide

contestée, de même que l'absence d'animosité personnelle; que Jean-Louis Prévost, en revanche, n'établit pas que des vérifications préalables aient été effectuées; or, si la presse doit "sortir" rapidement

paiements avant l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire tandis que la cession des parts de la société au profit de la société Comepar laissait espérer des perspectives de rétablissement rapide

de Rosières avait soutenu dans ses conclusions d'appel, et prouvé par les documents versés aux débats, que depuis 1992 l'activité avait baissé, que le nombre des heures de chômage technique avait rapidement

réparation ; que la cour d'appel constate que la société Smac a assuré la fermeture du béton "sans attendre le temps de séchage nécessaire", ce qui a constitué "un facteur déterminant de la dégradation rapide

X..., le dirigeant de cette société avait estimé "absolument nécessaire" de mettre fin aux fonctions de l'intéressé et de "l'éloigner le plus rapidement possible" de CCL; qu'en s'abstenant de rechercher

Y... qui faisait clairement référence à son passage rapide dans le magasin le 2 novembre et non aux opérations d'inventaire effectuées deux jours plus tard au moyen de la balance du rayon utilisée d'ailleurs

contrat d'assurance ; que la cour d'appel devait rechercher si, comme l'avait indiqué l'UAP, la société Inter assurances ne s'était pas abstenue d'intervenir auprès de l'assureur pour régulariser rapidement

X..., mandataire des salariés ; que l'indemnité transactionnelle allouée à chacun d'eux, excluant notamment la prime de 45 000 francs initialement destinée à couvrir leurs frais de rapatriement au Canada

société se trouvait dans une situation financière compromise, après avoir constaté que lors des assemblées générales de mars 1986, avaient été évoquées les graves difficultés de trésorerie pouvant rapidement

[T] a indiqué avoir transféré en Suisse une somme de l'ordre de 950 000 euros, reçue en héritage à la suite du décès de son père en Algérie trente ans auparavant, sans la déclarer, avoir rapatrié

légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 122-6 du Code du travail, alors, d'autre part, que ne commet pas une faute grave le conducteur d'un véhicule qui, se trouvant sur une voie rapide

retenir le caractère déterminant pour la société Jacky Y... du défaut de connaissance de la modification de la norme en octobre 1986, que celle-ci n'aurait pas contracté "de peur de se voir retirer rapidement

saisie d'une demande de réparation du préjudice distinct né des calomnies dont le docteur X... est à l'origine, constitué par la privation de chances sérieuses, pour le docteur Y..., de retrouver rapidement

prononcer à la suite d'un jugement de condamnation, et ce d'autant plus qu'immédiatement après les faits imputés à faute, l'employeur avait procédé lui-même à une enquête qui lui avait permis très rapidement

propriétaires par des produits, l'odeur ou la trépidation et présentant des dangers d'incendie" ; qu'en décidant qu'une telle clause autorisait la société GRSM à substituer un commerce de restauration rapide

X... avait rappelé qu'il disposait d'un actif important "facilement et rapidement cessible", qui n'était pas limité aux biens immeubles mais comprenait également des biens meubles "pour une valeur minimale

ne font pas obstacle à ce que le juge ordonne le reclassement d'un salarié victime de discrimination prohibée ; qu'en l'espèce, après avoir retenu qu' en l'état de la concomitance de la décélération rapide