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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 231-2.02
La marque de franc-bord de transit sera déterminée en fonction du cas de chargement de transit soumis par l'armateur. 3.
Article Annexe 1
Données du véhicule d'origine non modifiées par l'adaptation : (A) Numéro d'immatriculation (si véhicule usagé) : (D.1) Marque : (D.2) Type, variante, version : (D.2.1) CNIT : (D.3) Dénomination commerciale : (E) Numéro d'identification du véhicule :
Article L165-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27
-Les tarifs de responsabilité de chacun des produits mentionnés à l'article L. 165-1 inscrits sous forme de nom de marque ou de nom commercial sont établis par convention entre l'exploitant du produit concerné et le Comité économique des produits de santé
Article Annexe I
Marque : ..... 3.1.2. Marquage moteur : ..... 3.2. Description générale : 3.2.1. Genre : .... 3.2.2. Principe de fonctionnement : ..... 3.2.3. Suralimentation : ..... 3.2.4. Dispositifs anti-pollution : .... 3.3.
Article 5
avec certitude qu'en cas de mise sous arrêté préfectoral portant déclaration d'infection de son exploitation d'origine, conformément à l'article 9 de l'arrêté du 3 décembre 1990 susvisé, le bovin n'appartient pas aux catégories de bovins devant être marqués
Article Annexe 2
Les marques de balisage 2 4.4. Les règles anticollision 1 Comprendre et émettre les principaux messages liés au sauvetage en mer 4.5. Les communications de sécurité en mer : 2 4.6. Le matériel de sécurité 2 4.7.
Article 229-III.11
Le radeau spécial réservé à cet usage doit porter une marque très visible. 4.
Article 68-20-2
Le JPM doit être créé sur des machines à sous identiques, de même marque, de même type, de même dénomination et de même programme de paiement.
Article 229-II-1.02
La cote, les marques et mentions que la société de classification attribue, ou maintient, au navire attestent de la conformité et de la solidité de construction visées respectivement aux alinéas 1.1 et 1.2 ci-dessus. 2.
Article 2
Les références en seront détaillées sur la facture (marque, fabricant, numéro de lot...).
Article Annexe
numéro du permis de conduire, ainsi que la date, le lieu et l'autorité de délivrance et la date d'expiration, pour les chauffeurs ; - Qualité et fonctions : pays et ministère représentés, rang protocolaire, position dans la délégation ; - Marque
Il contribue à l'image de marque de l'entreprise, en interne et à l'externe.
Article Annexe XVI
janvier 2013 (article 8 de l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1). certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque
internationale N3 ENGAGEMENT CONSTRUCTEUR Je soussigné, ............................ constructeur / importateur accrédité du véhicule (ou type de véhicules) décrit ci-dessous, atteste que le véhicule (ou type(s) de véhicules), lors de sa sortie d'usine : (D.1) Marque
R.Almeida, 1998 - Les espèces marquées d'un astérisque (*) sont à la fois interdites dans l'Union européenne et non indigènes en Guyane.
Article L265
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 56 > 33
A la suite de sa signature, chaque candidat appose la mention manuscrite suivante : “ La présente signature marque mon consentement à me porter candidat à l'élection municipale sur la liste menée par (indication des nom et prénoms du candidat tête de
Article L541-15-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 88
-Aucune stipulation contractuelle, conclue entre un opérateur de l'industrie agroalimentaire et un distributeur, ne peut faire obstacle au don de denrées alimentaires vendues sous la marque de ce distributeur à une association habilitée en application
Article R161-43-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40
visés à l'article L. 165-1 et dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de la santé et de l'assurance maladie ; -pour les feuilles de soins relatives à la facturation des activités de télésurveillance médicale inscrites sous forme de marque
Article Annexe 3-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32
Marques et poinçons, titres et alliages. Connaissance des collections des musées. Histoire des collections publiques et privées ; évolution du marché de l'art.
Article R114-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 25
refus des dons et legs ; 12° Les acquisitions, aliénations ou échanges d'immeubles, les baux emphytéotiques ; 13° La participation à des groupements d'intérêt public ; 14° L'acquisition ou la cession des valeurs mobilières ; 15° Les dépôts de marques
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