Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6031fa53925cec32b32b9e44
25 mai 2018
25 mai 2018
APPELANT Monsieur Stéphane X... né le [...] à NICE (06000), demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18b
8 février 2012
8 février 2012
Stéphane X... le 16 juin 2009 n'est pas à prendre en considération -dit que la prise d'acte de M. Stéphane X... s'analyse en une démission -débouté M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100615
9 juin 2011
9 juin 2011
Stéphane X...du désistement de son pourvoi en tant qu'il est dirigé contre M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100656
27 février 2009
27 février 2009
Stéphane C, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92453
26 mai 2015
26 mai 2015
COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00020 26 Mai 2015CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
. : 07 / 07641 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Stéphane X..., né le 10 Mai 1954 à GARDANNE (13120), demeurant...
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d767cdc6046d47b8bdae
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 08/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ330 La SARL TAXI STEPHANE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655e
15 octobre 2002
15 octobre 2002
La société STEPHANIE COIFFURE a régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielleExequatur
67856750aaacbea0fe680d31
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[D] [X] Association Les Mêmes Droits pour Tous Association Advocates for Community Alternatives AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Stéphane BONIFASSI - #A0619 représentée par Me Stéphane BONIFASSI
Source officielleORDONNANCE DU JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008036474
8 janvier 2001
8 janvier 2001
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008032050
8 janvier 2001
8 janvier 2001
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903aa
28 février 2013
28 février 2013
PAR CES MOTIFS, Donnons acte à monsieur Stéphane X... de son désistement, qui emporte acquiescement à la décision déférée.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215975_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La SAS Stephan Films ne conteste pas le bienfondé de ces chefs de rectification dans le cadre de la présente instance.
Source officielle2ème Chambre
6688de00676b73dd81b96c76
5 juillet 2024
5 juillet 2024
STEPHANE de ses demandes dirigées contre elle, - En conséquence, débouter la S.C.I.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f3cccdc6046d4739bf83
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [I] [G] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL STEPHANE
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa0
4 février 2008
4 février 2008
04/02/2008 DECISION No 1 NoRG: 06/00011 Stéphano X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93346
3 juin 2016
3 juin 2016
Stéphan X... a acquis une maison d'habitation sise ...à Tremblay-en-France (93).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100471
8 avril 2009
8 avril 2009
Y... ; qu'il est constant que Stéphane Y... est alcoolique depuis plusieurs années ; que celui-ci établit qu'il ne travaille plus depuis de nombreux mois ; qu'il produit un certificat du Docteur B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 13 juillet 2011.
Source officiellePage 48 sur 2823