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1 157 résultats pour « Zimmer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c87

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et cervical, un traumatisme du genou gauche et une contusion abdominale ce qui a, selon lui, entraîné le port d'un collier rigide avec appui mentonnier durant trois mois ainsi que d'une attelle de Zimmer

Source officielle

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TJ

8ème Chambre

67f96a760ea89248182a8def

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DEMANDERESSE ET : SOCIETE ATHIS NATIONALE 7, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY sous le numéro 814 837 720, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Maître Marc ZIMMER

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Le patient a été immobilisé par attelle de Zimmer et a commencé, à la sortie, des séances de rééducation. Le traitement antibiotique a été modifié devant la survenue de tendinopathies importantes.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65ba998e59e460cd1e3ef9da

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

de grade III, Monsieur [I] [M] étant orienté vers le service des urgences où il a consulté le docteur [J], chirurgien orthopédiste salarié de l’établissement, qui a prescrit le port d’une attelle de Zimmer

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc87cdc6046d473aeb58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

compte tenu de l’altération temporaire de l’apparence physique de Madame [Q] [D] en lien avec les astreintes aux soins comprenant l’écharpe antalgique portée au membre supérieur droit, l’attelle de Zimmer

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0514REP001081284

Admin. suprême

14 mai 1987

14 mai 1987

          Im Hinblick auf die Erklärung unter Ziffer 11 erklärt die Beschwerdeführerin ihre Beschwerde Nr.Bundesrepublik Deutschland für erledigt.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1116DEC005158599

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

As the said companies failed to repay the loans, the applicant instituted proceedings against “ZIP” and “M.J.B.“ on 29 March 1995 and 30   March   1995, respectively, with the Zagreb Municipal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0222DEC005172109

Admin. suprême

22 février 2011

22 février 2011

I have been informed by the applicant that she cannot comply with that request, because she does not now hold a valid identity document from which her name as stated appears ( omdat zij thans niet beschikt

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169046

Admin. suprême

3 novembre 2016

3 novembre 2016

xa0; p.m. on 20/11/2012   Arrest record drawn up at unspecified time on 20/11/2012 (confession confirmed for the record in the presence of a lawyer Ms Muranskaya)     Police department, Zima

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685c37e31b7f744449fc

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par ailleurs, force est de relever que la bague de la société Zag bijoux s'inspire elle-même de la ligne des bijoux 'zig-zag' de la société Arthus-Bertrand, antérieurement déposés à titre de dessins et

Source officielle
CA

Chambre sociale

6285e17d6a1876057df5d54e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

été à l'origine de retours de pièces et l'absence de procédures formalisées, notamment en matière de structure développement, a été à l'origine de difficultés techniques dans le dossier des poulies C-ZIP

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61609217db7ff645d8566563

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

requête le 22 novembre 2013 par le Président du Tribunal de commerce de Paris en toutes ses dispositions avec toutes les conséquences de droit qui en découlent, notamment ordonner à la SCP Chevrier de Zitter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39a

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

JBS Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 342 189 305 RCS MACON, ayant son siège ZIC les Bruyères 71130 NEUVY GRANDCHAMP, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01695_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

les autres espèces de rapaces patrimoniales (faucon hobereau, circaète Jean-le-Blanc, milan noir, bondrée apivore, chevêche d'Athéna), les espèces de rapaces non patrimoniales présentes au sein de la ZIP

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003019_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ressort des pièces du dossier, en particulier des vues aériennes qui sont jointes et documents photographiques produits par les parties, qu'il est toutefois séparé de cette masse végétale par la route de Ziem

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03124_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

niveau faible ; à l'issue des prospections de terrain, le bureau d'études a conclu que " aucune colonie [de chiroptères] n'a été trouvée durant les prospections en milieu bâti et boisé " au sein de la ZIP

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00161_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

partage ce même jour, jusqu'au 6 octobre 2022, " des dossiers complets prévus à C le 29 septembre 2022 après-midi ", et mentionnant comme liste des documents partagés " CNAC 545 du 29 septembre 2022.MP. zip

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01519_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

six cours d'eau majeurs : le Taurion, l'Ardour, la Gartempe, le ruisseau de la Drouille, la Maulde et la Leyrenne ; - le Bois de Transet, situé en plein cœur de la zone d'implantation potentielle (ZIP

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

cartes téléphoniques prépayées à l'enseigne de "Contact télécom" sur la Guadeloupe, la Martinique et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ad

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

cartes téléphoniques prépayées à l'enseigne de "Contact télécom" sur la Guadeloupe, la Martinique et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI

Source officielle