Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle (la caisse) lui ayant notifié, le 17 juin 2014, un indu correspondant à des anomalies

Y... a accepté un solde de facture qui avait fait l'objet d'une réduction à l'amiable, et ce afin de le dédommager des anomalies et malfaçons relevées dans le matériel livré par la société Patrigeon ;

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 6ème chambre, en date du 29 avril 1999, qui a relaxé Claude X... du chef de détention et cession d'espèces animales

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la caisse) lui ayant notifié, les 13 mai et 5 juin 2013, un indu afférent à des anomalies

Se plaignant des anomalies tant dans la livraison du mobil-home en 2010, que du quantum des loyers des années 2012, 2013 et 2014 , par acte d'huissier en date du 7 février 2014, Monsieur [Y] [G] et Madame

.213-4 du Code de la consommation ; "alors que toute infraction aux dispositions des articles 1 et 2 de la loi du 16 juillet 1984 visant notamment l'administration de substances anabolisantes aux animaux

consultations privées auprès de cardiologue, dermatologue, ophtalmologiste ou ORL telle qu'elle apparaît dans les statistiques de la médecine du travail n'apparaît pas non plus caractéristique d'une anomalie

, adoptés, que, s'agissant des factures Orex Industries, correspondant selon Alain X... à une refacturation annuelle des frais de secrétariat et de services généraux, il peut être relevé plusieurs anomalies

limité la réparation de leur préjudice à la somme de 150 000 euros alors, selon le moyen : 1 / que l'expert comptable tenu d'une obligation de conseil à l'égard de son client, doit l'alerter des anomalies

Z..., alors que, d'une part, la cour d'appel, après avoir exposé que dans ses conclusions, il avait affirmé "que l'engin litigieux était parfaitement éclairé", "qu'aucune anomalie de signalisation n'a

lorsque le contrôle est effectué par le service médical d'une caisse sur le fondement de l'article L. 315-1, III du code de la sécurité sociale dès lors que celui-ci aboutit à la constatation d'une anomalie

un défaut de vigilance ou une négligence puisque l'organisme n'a pas su lui-même détecter l'erreur – cependant, aucune faute ne peut davantage être reprochée à la CNAV qui n'a eu connaissance de l'anomalie

pas exercé ses responsabilités, qu'une partie des manquements remontait à une période où du personnel compétent s'occupait de sa comptabilité ; qu'il avait été averti par son expert-comptable des anomalies

X... des indemnités de préavis et de licenciement, sans rechercher si les anomalies graves constatées dans la gestion et la comptabilité de l'entreprise ne constituaient pas une faute grave, la cour d'appel

. ; qu'il n'avait plus été relevé d'anomalie après qu'Andrée Y... s'était vue interdire à l'avenir d'effectuer des encaissements ; que les dénégations d'Andrée Y... étaient insuffisantes ; "alors, d'une

1998) d'avoir rejeté sa demande, 1 ) sans répondre à ses conclusions qui faisaient valoir que la différence des signatures du défunt dans le corps du testament soulignait une désorientation ou une anomalie

d'autre part, que la mise en demeure avant poursuites adressée par l'URSSAF ne constituait qu'une invitation adressée au débiteur d'avoir à régulariser sa situation en attirant son attention sur des anomalies

Y... n'ayant, dans ses conclusions, pas fait la moindre allusion à l'exécution du contrat Eurisol, tandis que la société Atal avait logiquement démontré que les graves anomalies dans cette exécution ne