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Codes de loi français

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971 résultats pour « artiste »

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Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs

Article Annexe I (suite)

—

Niveau de MAÎTRISE MÉTHODOLOGIQUE X S1 - Arts appliqués S1.1 - principe de base L'enseignement de la discipline doit, d'une part, conforter la culture artistique et la sensibilité plastique des élèves et, d'autre part, porter

Article 8

—

référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles et à la délégation aux arts plastiques est remplacée par la référence à la direction générale de la création artistique

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

dispensé par les organismes publics ou les organismes privés régis par les articles L. 444-1 à L. 444-11 du code de l'éducation, et les textes subséquents ; b. les cours ou leçons relevant de l'enseignement scolaire, universitaire, professionnel, artistique

Article 1

—

I Artiste plasticien (diplôme national supérieur d'arts plastiques). 132 f 5 ans Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA).

Article Annexe I

—

CHAMBERY) 10 092 € 16531214 DIPLOME GRADE MASTER DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE 10 600 € 16531217 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULOUSE 8 500 € 25032306 COMMUNICATION ET VALORISATION DE LA CREATION ARTISTIQUE

LEGIARTI000020648453

—

. - Commandes artistiques et achat d'œuvres d'art. FINANCES, AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET PLAN I. - Charges Communes. Subventions économiques. Application de la loi instituant un fonds national de solidarité. II. - Services financiers.

Article ANNEXE I

—

lettres modernes ; Le candidat conçoit, pour un niveau de classe donné, une séance d'enseignement qui rend compte de l'analyse de chacun des documents et de leur exploitation conjointe dans une perspective littéraire ouverte sur des prolongements artistiques

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

procédures d'expropriation prévues par l'article 6 de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques et par les dispositions de la loi du 2 mai 1930 ayant pour objet de réorganiser la protection des monuments naturels et des sites à caractère artistique

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

; c) Construction, aménagement, entretien et fonctionnement de grands équipements culturels et sportifs de dimension internationale ou nationale ; d) Participation à la préparation des candidatures aux grands événements internationaux culturels, artistiques

Article 1

—

II Professeur d'enseignement artistique, options musique, danse, direction d'école (CA). 333 t 5 ans Ministère de la culture et de la communication, direction de la musique et de la danse, du théâtre et des spectacles.

Article Annexe, art. 25

—

et la gestion du centre de diagnostic supérieur ; Les vacances d'adultes ; Les assurances privées pour le compte du personnel ; Les caravanes en ligne et les sports d'hiver ; L'organisation des épreuves sportives, des manifestations littéraires, artistiques

Article I

—

réparation de motocycles ou de cycles. 35. 4AC 2, 50 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 35. 4CC 2, 70 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 36. 1CC 3, 10 Emaillage (sauf activité artistique

Article Annexe Ib (suite)

—

Dans un mélange de couleurs, de formes, de matières et d'ambiances, le concept board permet d'appréhender un univers, un style, une direction artistique.

LEGIARTI000048725501

—

La Villa Arson, le Centre international de recherche musicale et l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille apportent leur notoriété internationale en matière de formation et de soutien à la création artistique, leur patrimoine architectural ou

Article Annexe I

—

possèdent ni bureau d'études ou de méthodes ni service gestionnaire ; - leurs activités qui touchent aux domaines de : • la réparation ; • la mise au point ; • le contrôle ; • la fabrication ; • la production (montage) ; • la vente ; • la création artistique

LEGIARTI000049820192

—

ARTISTES DU SPECTACLE Titre 1er : L'ALLOCATION D'AIDE AU RETOUR À L'EMPLOI Chapitre 1er : Bénéficiaires Article 1 § 1er-Le régime d'assurance chômage assure un revenu de remplacement dénommé " allocation d'aide au retour à l'emploi ", pendant une

Article Annexe I

—

Du magasin-atelier personnel à l'industrie du luxe, ses possibilités seront multiples pour exprimer son sens artistique aussi bien que ses savoir-faire d'"artisan de la lumière". Il peut aussi envisager de préparer un DMA Art du bijou et du joyau.

Article Annexe II b

—

s'exprimer sur une œuvre étrangère (œuvre littéraire, picturale, musicale, architecturale, cinématographique, etc.), sur un objet ou produit du design industriel, de la tradition culinaire, de l'artisanat, etc., sur une manifestation ou un événement (artistique

Article Annexe

—

la dimension culturelle, qu'il s'agisse des domaines linguistique (sonorités, lexique), pragmatique (codes socioculturels, gestualité, adéquation entre acte de parole et contexte) ou encore des usages, modes de vie, traditions et de l'expression artistique

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