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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « caractere oral »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R241-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 75
Le rapporteur présente oralement son rapport lors de l'audience. L'intéressé et son conseil sont invités à prendre la parole en dernier.
Article R5121-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 81
Les essais ne peuvent faire l'objet d'aucun commentaire écrit ou oral sans l'accord conjoint de l'expérimentateur ou de l'investigateur et du promoteur.
Article R5121-204
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 77
La décision du directeur général prévue à l'alinéa précédent est motivée et ne peut intervenir, sauf en cas d'urgence, qu'après que le demandeur a pu présenter des observations écrites et, le cas échéant, sur sa demande, des observations orales.
Article D643-32-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 94 > 33
Elle mentionne le droit pour l'intéressé de présenter des observations écrites et orales et de se faire assister d'un conseil de son choix ou, le cas échéant, de se faire représenter par ce dernier.
Article Annexe II
Mémoriser et restituer par oral un message écrit ou oral. 3. Reformuler un message oral. 4. Se fixer un ou des objectifs (informer, expliquer, justifier, réfuter, convaincre, persuader) et le (ou les) faire connaître. 5.
Article 17
Les stomatologues et les médecins spécialistes en chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale Pour ces spécialités, les soins pouvant donner lieu à un accès spécifique sont les soins bucco-dentaires (actes thérapeutiques et radiographiques) incluant
Article Français (suite)
Dialogue et expression orale Le travail sur l'oral s'effectue en liaison étroite avec l'étude du dialogue qui est introduite au cours du cycle central. 1.
Article 4
Le jury du concours assure la correction des épreuves écrites et l'interrogation orale des candidats. A cet effet, il peut s'adjoindre des experts, n'ayant pas voix délibérative, choisis en raison de leur compétence particulière. II.
Le processus de sélection est divisé en trois phases : 1° La première phase est constituée d'épreuves écrites ; 2° La deuxième phase comporte des épreuves pratiques, orales et sportives ainsi qu'un entretien avec un psychologue ; 3° La troisième phase
Article 1
classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes : Classe ATC Désignation A01AB Préparations stomatologiques Anti-infectieux et antiseptiques pour traitement oral
Article 6
plusieurs officiers supérieurs ; c) Pour le concours prévu au 2° de l'article 7 du décret susvisé : -un président : officier général ou officier supérieur du grade de colonel, assisté d'un ou de plusieurs officiers supérieurs ; 2° Pour les épreuves orales
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04
Epreuve orale : Interrogation portant sur l'organisation générale des travaux de programmation et le fonctionnement d'un centre de traitement de l'information (durée : vingt minutes ; coefficient 2).
Article 2
Chacun de ces contrôles est noté sur 20 et se compose d'une ou de plusieurs interrogations écrites ou orales. Le stage d'adaptation peut se dérouler sur plusieurs terrains de stage agréés et être accompagné d'une formation complémentaire.
Article 5
organisée dans les conditions prévues à l'article 5 (1er alinéa) de l'arrêté du 30 décembre 1994 susvisé et qui comporte, notamment, la recherche d'éléments d'information dans un organigramme ou un répertoire téléphonique, la transcription d'un message ou oral
Article 31
L'agent poursuivi peut présenter devant le conseil de discipline des observations écrites ou orales, citer des témoins et se faire assister par un défenseur de son choix. Le droit de citer des témoins appartient également à l'établissement.
Article 12-1
L'épreuve spéciale de droit local que doivent subir les candidats aux fonctions d'huissier de justice dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle consiste en une interrogation orale d'une durée de trente minutes s'ajoutant aux épreuves
Il comporte une épreuve orale d'admission consistant en un entretien, ayant pour point de départ un exposé du candidat sur sa formation et son projet professionnel, permettant au jury d'apprécier sa capacité à s'intégrer dans l'environnement professionnel
Article 14
intention de retirer ou suspendre son agrément en lui précisant les motifs invoqués et en lui demandant de présenter, dans un délai qui ne peut être inférieur à huit jours, des observations écrites et, le cas échéant, sur sa demande, des observations orales
Article R621-39-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 42 > 67
Dans le cas contraire, la commission se prononce sur la demande.L'auteur de celle-ci est averti par tous moyens de la date à laquelle elle sera examinée ainsi que de la possibilité qu'il aura de présenter des observations orales.
LEGIARTI000036146962
Compétences transversales de l'emploi Transmettre des consignes oralement et par écrit. - grandes et moyennes surfaces alimentaires ou spécialisées ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - adjoint de rayon ; Code ROME :
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