Il encourage la coopération entre ces acteurs, en lien avec les usagers, afin de favoriser la mise en accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite du matériel roulant, des quais et des gares.

Article 4

—

Panneau B9i. - Accès interdit aux véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg, tel que le poids total roulant autorisé, véhicule et caravane ou remorque, ne dépasse pas 3,5 t.

Article Annexe unique (suite)

—

sur l'extérieur dans chaque pièce d'habitation X 5 X X X X X Les pièces intérieures sans ouvrant à l'extérieur ne sont pas prises en compte dans le nombre de pièces mises en location 18 Occultation opaque extérieure (volets roulants

Article 221-II-1/42

—

000 ; .3 les dispositifs de détection et d'alarme d'incendie et le dispositif de retenue et de déclenchement des portes d'incendie ; et .4 par intermittence, le fanal à signaux de jour, le sifflet du navire, les avertisseurs d'incendie à commande manuelle

LEGIARTI000021177488

—

Il a la responsabilité d'une ou plusieurs lignes de fabrication constituées de postes de travail manuels, semi-automatiques ou automatiques liés entre eux par un même produit fabriqué.

Article 245-5.34

—

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article GC 18

—

Ils doivent être auto-commandés et télécommandés : - par l'action manuelle sur une commande de proximité ; - par une commande automatique asservie au dispositif d'extinction automatique du conteneur.

Article 2

—

Recherches et diffusion de l'information : Sources et méthodologie ; Bibliographie générale ; Pratique de la recherche documentaire manuelle et informatisée ; Les grands réservoirs bibliographiques.

Article 229-II-2.07

—

Les volets d'obturation des conduits de décharge de la mousse doivent pouvoir être ouverts manuellement, même s'il est prévu une ouverture automatique.

Article Annexe I

—

traitement 2.1 Les textiles usagés sont triés selon les critères suivants : - les textiles humides, sales ou non conformes aux critères de la section 1 sont retirés et redirigés vers une filière de traitement de déchets adaptée ; Le tri est réalisé manuellement

Article CH 56

—

Chaque terrasse équipée d'un réseau de canalisations fixe, pour l'alimentation en combustible, doit comporter une vanne manuelle, facilement accessible et bien repérée, permettant la coupure de l'alimentation de l'ensemble des appareils raccordés. 9.

Article 228-9.06

—

dégagée à la main et être portée par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .6.4 pouvoir se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte ; et .6.5 pouvoir être déclenchée manuellement

Article Annexe 21

—

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont été soumis

Article 4

—

plastiques : à partir d'une document photographique, d'un élément naturel ou d'un objet manufacturé, la réalisation d'un composition à deux ou trois dimensions permettant de mettre en évidence son sens de l'observation et son aptitude à créer ; Aptitude manuelle

Article Annexe I

—

mesures utilisables exclusivement pour l'établissement, la mise en service, le réglage et la maintenance des réseaux et systèmes de communications électroniques ; ― les appareils conçus pour un usage grand public et permettant uniquement l'exploration manuelle

Article L127-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 40

Code de l'environnement

de données géographiques et rendant possible leur recherche, leur inventaire et leur utilisation ; 7° " Interopérabilité ”, la possibilité d'une combinaison de séries de données géographiques et d'une interaction des services, sans intervention manuelle

Article L4321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 84

Code de la santé publique

Dans le cadre des pathologies héréditaires, congénitales ou acquises, stabilisées ou évolutives impliquant une altération des capacités fonctionnelles, le masseur-kinésithérapeute met en œuvre des moyens manuels, instrumentaux et éducatifs et participe

Article Annexe

—

Moteurs de propulsion L'avitaillement d'un aéronef en carburant est interdit pendant le fonctionnement des moteurs de propulsion de l'aéronef ou le brassage des hélices.

Article 219-25

—

Il doit exister une commutation automatique ou manuelle entre les différentes sources d'énergie. La source d'énergie principale est fournie par l'intermédiaire du tableau électrique principal.

Article Annexe 1

—

-les sites ou personnes qui réalisent les prélèvements selon le manuel de prélèvement du laboratoire du CRDN (les maternités et les services accueillant les nouveau-nés, les sages-femmes et médecins concernés en établissement et en ville) ; Le CRDN s'appuie

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