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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2311195_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences du dysfonctionnement d'un véhicule à l'usage de benne à ordures ménagères doté d'une grue
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2500208_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C... manœuvrait la grue destinée à vider les conteneurs semi-enterrés dont était équipé le camion-benne qu’il utilisait. Le crochet permettant de lever ces conteneurs étant bloqué, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200704
30 avril 2014
30 avril 2014
X... aidait à diriger le ballot, pris par la grue de M. Y..., à l'aide d'une tige de fer ; que selon les déclarations de M.
Source officiellecr
613725cdcd580146774209d0
26 novembre 1998
26 novembre 1998
pelles mécaniques, Marc-André E... et Erick D... ayant perçu en mains propres les espèces correspondant au prix non facturé ; qu'il précisait également qu'il avait été procédé de la même manière pour une grue
Source officiellecomm
6137214dcd580146773f2a5b
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 22 septembre 1988) qu'au cours d'un chargement de grumes effectué dans un port par le GIE Nordique de manutention
Source officielleChambre 2-3
69d82aaacdc6046d47b2fff7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean [M] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-3
69d82db8cdc6046d47b33bc4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean [P] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-3
69d830afcdc6046d47b370c2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean [A] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d05
15 décembre 1975
15 décembre 1975
ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REJETE LA DEMANDE DIRIGEE CONTRE CELUI-CI EN TANT QUE GARDIEN, EN RELEVANT QUE LA BILLE DE BOIS QUI AVAIT ECRASE L'ENFANT SE TROUVAIT SUR UN TAS DE GRUMES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7f364b3ebed3bf05ce
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[U] se trouvait au deuxième étage, accrochait les dalles à la grue tandis que M.
Source officielleRétention Administrative
69ef1b29cdc6046d47afeec7
24 avril 2026
24 avril 2026
FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00434 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRUL
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7b
2 mai 2017
2 mai 2017
ordonnance du Juge des libertés et de la détention de SAINT-MARTIN, décision attaquée en date du 24 Avril 2017, enregistrée sous le no 17/00129 en matière d'hospitalisation d'office Nous, Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleciv3
61372301cd58014677404477
25 mars 1998
25 mars 1998
demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 janvier 1997 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal, au profit de la Commune de Greux
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca6645d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SCI BADAOR exploite une parcelle au sein de la Résidence Soleil Luna à ROCBARON et a sollicité la SAS HR LEVAGE pour la location d’une grue 120 T, d’un tracteur avec bras de levage et d’une équipe de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00128
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Marc Y... à un entretien préalable prévu le son licenciement pour faute grave au motif que le 1er juillet 2015 il a commis un acte d'insubordination en refusant d'effectuer une tournée avec un camion grue
Source officielle3ème chambre
DTA_2205740_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
locaux en litige n’exerçait pas une activité de réparation de véhicules de transport comme le prétend l’administration, alors qu’elle est spécialisée dans le montage, l’installation de tous types de grues
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02032
19 novembre 2014
19 novembre 2014
deux des quatre radiateurs de fonte déchargés ont été cassés, ce que le salarié impute à un dysfonctionnement du chariot élévateur ; que cependant, il lui est également reproché d'avoir manoeuvré la grue
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00208
17 février 2015
17 février 2015
l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 9 janvier 2007, la société Manitowoc Crane Group France (la société Manitowoc), fabricant de grues
Source officielle2ème Chambre civile
686c219ddd7001754d61f954
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils exposent avoir dû utiliser une grue car Mme [L] les empêchaient de passer par la voie carrossable pour réaliser des travaux.
Source officielleciv3
613721d0cd580146773f79e3
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Jean-Mary A..., demeurant ..., à Gries (Bas-Rhin) Bischwiller, 2°) Mme Georgette A..., née Y..., demeurant ..., à Gries (Bas-Rhin) Bischwiller, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1990 par la
Source officiellePage 48 sur 174