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1 146 résultats pour « loteries »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
Pour ces essais, et pour un type de véhicule déterminé, le même lot de carburant devra être utilisé.
Article Annexe I
de Pessac 1 Bibliothèque municipale de Talence 2 Bibliothèque départementale de prêt 6 Landes Bibliothèque municipale de Mont-de-Marsan 2 Bibliothèque municipale de Dax 1 Bibliothèque départementale de prêt 3 Lot-et-Garonne
Article 2
d'installation et de fonctionnement des postes d'inspection frontaliers, en vue d'effectuer les contrôles vétérinaires sur les produits en provenance de pays tiers qui arrivent aux frontières du territoire métropolitain ou d'un département d'outre-mer ; r) Lot
Article 10
I-Préalablement à la conclusion de toute vente d'un ou plusieurs locaux à usage d'habitation ou à usage mixte d'habitation et professionnel, consécutive à la division initiale ou à la subdivision de tout ou partie d'un immeuble par lots, le bailleur doit
LEGIARTI000020778038
Département du Jura (39). 26 693,38 1,14 Département des Landes (40). 14 519,74 0,65 Département de la Loire (42). 6 683,24 0,26 Département de la Loire-Atlantique (44). 339 922,07 13,22 Département du Loiret (45). 42 205,02 1,00 Département du Lot
DÉPARTEMENT DU LOT Communes de Rueyres (1), Saint-Simon (1). Inondation et coulée de boue du 9 juin 2010 Communes de Rudelle (1), Saint-Céré, Saint-Martin-Labouval, Thémines (1).
Article R513-11-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 90
L'utilisation prévue du produit et la justification de la nécessité d'importer le produit ; 11° Des informations sur le transport et le stockage permettant de garantir la bonne conservation, l'intégrité et la sécurité du produit concerné ; 12° Le numéro de lot
Article L5124-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33
L'entreprise pharmaceutique exploitant un médicament ou produit soumis aux dispositions du chapitre Ier du présent titre informe immédiatement l'agence de toute action engagée pour en retirer un lot déterminé.
Article D153-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88
consommation et de la répression des fraudes et l'Office national des forêts ; 14° Multiplication végétative en vrac : technique qui permet d'augmenter le nombre de plants produits à partir d'une petite quantité de graines et d'amplifier la diffusion d'un lot
Article Annexe
emplacement sur l'étal, par exemple). 11e exigence La traçabilité tout au long de la chaîne de production et de distribution est décrite et permet de remonter au premier opérateur intervenant dans la certification. 12e exigence Lorsqu'il y a cession d'un lot
LEGIARTI000043570558
) Moselle Landes Sud-Ouest (Bordeaux) Gironde Loir-et-Cher Ouest (Rennes) Ille-et-Vilaine Loire Sud-Est (Lyon) Isère Haute-Loire Sud-Est (Lyon) Isère Loire-Atlantique Ouest (Rennes) Ille-et-Vilaine Loiret Ouest (Rennes) Ille-et-Vilaine Lot
Article 7
Pour la mise en œuvre des deux alinéas précédents, un lot est considéré comme étant entièrement affecté à l'habitation lorsqu'il est par ailleurs affecté à usage professionnel.
Article 35
Reproduisant les dispositions des articles 57-5 et suivants du présent arrêté concernant l'organisation de tournois de poker avec la mise en jeu de lots. 7 sexies.
Article Annexe VII
AQUITAINE DORDOGNE 24 Ribéracois 24158 B Causses 24394 B Bergeracois 24401 B Périgord blanc 24403 B Périgord noir 24404 B Double périgourdine 24405 B Landais 24406 B Nontronnais 24432 C GIRONDE 33 B LANDES 40 B LOT-ET-GARONNE
Article ANNEXE I
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE Commune de Clairac. Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 20 janvier 2016 au 21 janvier 2016 Commune de Foulayronnes. DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE Commune d'Angers.
Article Annexe II
1 Bibliothèque municipale de Saint-Médard en Jalles 1 Bibliothèque municipale de Talence 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Landes Bibliothèque municipale de Dax 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Lot-et-Garonne
d'encadrer ces trois exceptions, et de manière concomitante à l'établissement du protocole de soin adapté à l'élevage, le vétérinaire indique par écrit à l'éleveur les critères d'identification, les propositions d'interventions hors examen clinique pour le lot
Article Annexe 2
. - S'il s'agit d'une subvention pour une OPAH copropriété dégradée ou pour un plan de sauvegarde, il est précisé le nombre de lots d'habitation. 2.
2009 34 ― Hérault SIP-SIE de Lodève CDI-SIE de Lodève 1er décembre 2009 34 ― Hérault SIP-SIE de Pézenas CDI-SIE de Pézenas 1er décembre 2009 46 ― Lot
Article L321-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10
d'opérations de résorption d'habitat insalubre et de requalification d'immeubles d'habitat privé dégradé, d'opérations de résorption d'une copropriété dont l'état de carence a été déclaré conformément à l'article L. 615-6 et d'opérations de portage ciblé de lots
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