591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable du délit d'exercice illégal de la profession de pharmacien en raison de la vente par lui des plantes

En l’espèce, Madame [W] [X] épouse [A] est présidente de la SAS ZYRCLO, créée le 26 juin 2023 qui a selon ses statuts pour objet social, la collecte, le tri et le recyclage des matières et déchets plastiques

fraîches et spécialement celle qui indique "plantes vivantes stabilisées sont des plantes fraîches broyées le jour même de leur récolte" constitue bien, compte tenu des résultats de l'enquête effectuée

. ; que celle-ci transportait un chargement de plusieurs tonnes consistant, outre de la terre, de divers déchets tels que de la laine de verre, des bouteilles plastiques, du plastique dur, des sacs

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 septembre 2004), que la société civile d'exploitation agricole Becquet (la SCEA), productrice de plants

responsabilité limitée, dont le siège est Parc Technologique du ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit de la société Plantes

actes de contrefaçon en vendant à des tiers des plants d'une variété couverte par un certificat d'obtention végétale dont elle-même était titulaire ; que l'association Comité Nord des plants de pommes

. ; "aux motifs que l'article UB 13.2.1. du plan d'occupation des sols de la ville de Toulouse énonce une obligation de conservation et d'entretien des espaces boisés, non classés, et des plantations

viticole ", des infractions à la législation et à la réglementation en matière fiscale ou douanière, seules expressément exclues du bénéfice de l'amnistie par l'article 25-12 de la loi du 3 août 1995,

droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur X... aux peines d'un an d'emprisonnement avec sursis, 7 500 euros d'amende et d'interdiction définitive d'exercer la chirurgie plastique

futures, bambous ou "éventuellement" d'autres plantations, tandis que l'expert tenait pour "inutile" la solution n° 1 si l'on replantait des bambous, la cour d'appel, qui s'est écartée des conclusions

que la réalisation de plantations par le maître de l'ouvrage n'était pas de nature à exonérer, fut-ce partiellement, les constructeurs, faute pour ces plantations d'avoir été la cause initiale des désordres

et que l'expert judiciaire avait fait appel à un spécialiste et constaté que la société Ciffreo Bona avait fait choix de ne pas commander les murs de soutènement nécessaires à une plate-forme de 2 880

Paris (10e), ... aux Belles, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit : 18/ de la Société générale de transformation des plastiques

résultat d'éluder partiellement la TVA dont l'admnistration des Douanes avait le recouvrement, sur le fondement de l'article 411 du Code des douanes, pour n'avoir pas précisé, lors de l'importation de plantes

de vignes et des plantations de vignes sans droit, et infligé à Chrétien X... des amendes fiscales, l'arrêt attaqué a refusé d'ordonner l'arrachage des vignes irrégulièrement plantées ; "aux motifs

pourvoi formé par Mme [X] [N], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2013 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Collavet plastiques

; on associe généralement deux plantes qui agissant en synergie donnent une activité thérapeutique maximale"; qu'il y est encore précisé que l'infusion d'un sachet contenant 1 g de plante dans 1/

Il en sera déduit que même si une amélioration du confort de la patiente était attendue de cette intervention, le Dr X...en la pratiquant, ne pouvait que la rattacher à sa sphère d'activité en matière

Ltd (la société Grays), qui commercialise, notamment sur le territoire français, une gamme de rhum sous la marque communautaire « New Grove Plantation », déposée le 26 mai 2014 sous le numéro 12907663