La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodeur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option aux concours normaux d'accès aux corps de catégorie C, groupe III, ou de concours spéciaux, organisés pour le recrutement des mêmes corps et comportant

Article Annexe V

—

. - AEP option petit gangui : le nombre maximum d'AEP pouvant être attribuées est de 14 ; Article 3 1. L'AEP est automatiquement retirée en cas de rupture du couple navire-armateur et déduite du contingent d'AEP.

Article 6

—

une session pour être agréés : - les lieutenants de louveterie ; - les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ; - les agents assermentés de l'Office national des forêts ; - les titulaires d'un brevet de technicien agricole, option

Article 223 WV quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

Code général des impôts

En cas de renonciation, une nouvelle option ne peut être exercée au titre des cinq exercices suivant le dernier exercice pour lequel l'option s'est appliquée.

Article D811-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 62 > 05

Code rural (nouveau)

-Chaque spécialité du certificat d'aptitude professionnelle agricole, et le cas échéant les options qui la précisent, est définie par arrêté du ministre chargé de l'agriculture après avis de la commission professionnelle consultative " métiers de l'agriculture

Article D811-166-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 80

Code rural (nouveau)

Le diplôme du brevet professionnel agricole porte mention d'une option qui peut, le cas échéant, être précisée par une spécialité professionnelle.

Article R214-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 39

Code monétaire et financier

négociation sur un marché réglementé au sens de l'article R. 214-32-18 si le règlement du fonds le prévoit, qu'aucune disposition ou clause particulière ne limite la libre cessibilité de ces titres et qu'il est accordé à tous les porteurs de parts une option

Article R214-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 39

Code monétaire et financier

Article R214-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 39

Code monétaire et financier

Article 150-0 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 42 > 91

Code général des impôts

Le gain retiré de l'apport, avant qu'elle ne soit exigible en numéraire, de la créance visée au deuxième alinéa du 2 du I de l'article 150-0 A est reporté, sur option expresse du contribuable, au moment où s'opère la transmission, le rachat, le remboursement

Article 4

—

Les épreuves du premier concours du groupe lettres (A / L) de la section des lettres sont fixées comme suit : Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent cinq épreuves communes à tous les candidats et une épreuve à option.

Article 1

—

IV Technicien du spectacle vivant option son, option lumière. 323m 1 an Institut général des techniques du spectacle (IGTS). IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans Maestris. IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans Medi Azur.

Article 1

—

IV Mécanicien en maintenance, option véhicules automobiles, option matériels d'environnement. 252 r 5 ans Ministère de la défense. - Armée de terre. - Ecole du matériel des écoles de Bourges.

LEGIARTI000022505600

—

2013 T4 305 305 305 305 305 TP 0 0 0 0 0 Prévisions de distance pour le tarif de proximité (en m) : OPTION TARIFAIRE 2009 2010 2011 2012 2013 TP 0 0 0 0 0 3.4.

Article 1

—

murs (SFEC) ; Union professionnelle des métiers de la finition de la fédération française du bâtiment (UPMF-FFB) IV Opérateur en micro-nanotechnologies 250 5 ans Lycée Vaucanson-Greta de Grenoble IV Maintenicien aéronautique, option

Article 209-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 76

Code général des impôts

I. – Les entreprises dont le chiffre d'affaires provient pour 75 % au moins de l'exploitation de navires armés au commerce peuvent, sur option, être soumises au régime défini au présent article pour la détermination des bénéfices imposables provenant

Article 20

—

Le programme de l'épreuve de physique réunit le contenu des programmes de physique des classes préparatoires PCSI et PC : le programme de l'épreuve de chimie est le programme de chimie des classes PCSI (option PC pour la 1re année).

Article 4

—

Les obligations à taux révisable à option d'échange 12,50 p. 100 mars 1984 et les obligations mars 1986 seront remboursées le 12 mars 1996.

Article 1

—

Les concours prévus à l' article 5 du décret du 2 juin 2004 susvisé pour le recrutement d'architectes et urbanistes de l'Etat sont ouverts par options. Ils comprennent trois épreuves d'admissibilité et trois épreuves d'admission.

Article 7

—

.- Par dérogation au I, et si cette option est plus favorable, l'aide peut être demandée au titre de la période de huit mois du 1er janvier 2021 au 31 août 2021 qui devient la période éligible, lorsque les entreprises remplissent les conditions suivantes

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