Codes de loi français

Article 1

Nombre d'emplois Cour de cassation Greffe de la Cour de cassation 2 Cour d'appel d'Agen Tribunal judiciaire d'Agen 1 Tribunal judiciaire d'Auch (supprimé à compter du 1er juillet 2021) 1 (supprimé à compter du 1er juillet 2021) Cour d'appel d'Aix

Article 226-3.20

Les soupapes de décharge et les tuyaux d'air ou de trop-plein doivent déverser le combustible à un endroit sûr et d'une manière qui ne présente aucun danger. 5.

Article Annexe 2

Les masses d'air, les fronts et les masses d'eau 2 3.3. L'observation des phénomènes : 2 3.4. Le phénomène des marées 2 4.

Article PE 23

L'amenée d'air neuf, naturelle ou mécanique, est réalisée dans les locaux à pollution non spécifique. Les systèmes dans lesquels les débits d'extraction sont limités à 200 mètres cubes par heure par local sont des systèmes à simple flux.

Article 1

Par l'application de matériaux isolants sur les parois des façades et pignons, les plafonds sous combles ou sous terrasses, les planchers sur sous-sols ou caves, ainsi que sur les canalisations et réservoirs d'eau chaude et d'air chaud.

Article 28

Le débit d'odeur est défini conventionnellement comme le produit du débit d'air rejeté, exprimé en m³/h, par le facteur de dilution au seuil de perception (ou niveau d'odeur) exprimé en nombre d'unités d'odeur par m³.

Article 13

Les conduits d'air frais destinés aux locaux d'habitation, de bureaux ou aux zones accessibles au public ne peuvent passer dans la chaufferie à moins d'être placés à l'intérieur d'une gaine étanche aux gaz et coupe-feu de degré deux heures.

Article 2

Ils peuvent également occuper les emplois de directeur général des services des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence assimilés à des communes de plus de 40 000 habitants dans les conditions précitées.

Article 215.35

Le volume d'air de l'hôpital doit présenter au minimum 6 m³ pour chaque personne pouvant y prendre place. La hauteur sous barrots ne peut être inférieure à 1,98 m.

Article 5

. - Hôpital psychiatrique d'Aix-en-Provence. Charente. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne. Côte-d'Or. - Hôpital psychiatrique de Dijon. Dordogne. - Hôpital psychiatrique de Vauclaire. Gers. - Hôpital psychiatrique d'Auch.

Article 10

Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées en matériaux A2 s1 d0.

Article ANNEXE

centres mobiles, il y a lieu d'assurer en outre : Leur stabilité et leur horizontalité par des vérins ; Leur accès par un escalier ou un plan incliné escamotables et munis d'une rampe ; L'isolement thermique ainsi qu'un renouvellement et conditionnement d'air

Article 11

Sans préjudice des compétences des autres directions du ministère, elle pilote les moyens humains et financiers affectés aux missions d'éducation, de sécurité et de circulation routières.

Article 2

Boireau (Christian), directeur général d'Air Inter ; suppléant : M. Dubreuil (Jean-Paul), président du Syndicat des compagnies aériennes régionales et d'affaires (S.C.A.R.A.). M.

Article 221-II-1/31

manœuvre doivent être munis d'indicateurs : .8.2 de la vitesse de l'hélice et de la position du pas, dans le cas des hélices à pas variable. .9 il doit être prévu, sur la passerelle de navigation et dans le local des machines, une alarme de pression basse d'air

Article Annexe I

METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE (255) BEP TECHNIQUES DES INSTALLATIONS SANITAIRES ET THERMIQUES (227) BEP TECHNIQUES DES METAUX, DU VERRE ET DES MATERIAUX DE SYNTHESE DU BATIMENT (233) BEP TECHNIQUES DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR

Article 9

Les installations d'incinération sont conçues, équipées, construites et exploitées de manière à ce que, même dans les conditions les plus défavorables que l'on puisse prévoir, les gaz résultant du processus soient portés, après la dernière injection d'air

Article ANNEXE I

Le module d'une entrée d'air correspond au débit passant par cette entrée d'air, exprimé en m³/h, pour une différence conventionnelle de pression de 20 Pa.

Article Annexe I

-Chaque lieu de stage agréé pour recevoir des étudiants de troisième cycle doit établir chaque année à l'intention du coordonnateur du diplôme d'études spécialisées et de l'agence régionale de santé pilote de l'interrégion, un profil des postes d'étudiants