. - Langues vivantes étrangères (Deux langues obligatoires au choix des établissements habilités) Bloc 3. - Médiation culturelle et présentation d'œuvres, Modules : 3-1 Psychosociologie du tourisme et communication ; 3-2 Techniques de la communication

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 57

Code rural (nouveau)

Il doit être gardé ou surveillé dans les conditions définies à l' article R. 273-5 du code de la sécurité intérieure ; 2° Pour les animaux appartenant à des espèces non domestiques, un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux vivants

Article D759-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 73

Code de l'éducation

L'enseignement supérieur du spectacle vivant relevant du ministère chargé de la culture conduit au diplôme national supérieur professionnel et aux diplômes nationaux d'enseignant dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du

Article 1

—

A, en langue vivante B et à la note du contrôle en cours de formation en éducation physique et sportive, chacun de ces enseignements comptant à poids égal, soit six pour cent (6 %), sur le cycle terminal.

LEGIARTI000048490023

—

au choix de l'orientation (d) Heures de vie de classe ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS 1 enseignement général au choix parmi Langues et cultures de l'Antiquité : latin (e) 3 heures Langues et cultures de l'Antiquité : grec (e) 3 heures Langue vivante

Article Annexe V

—

UG 2 - mathématiques - sciences UG 2 - mathématiques - sciences UG2 - mathématiques - sciences UG3 - éducation physique et sportive UG3 - éducation physique et sportive UG3 - éducation physique et sportive EG 4 - langue vivante

Article 8-1

—

1 ou 2 approfondie intégrée à l'épreuve de langue vivante 1 ou 2 peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité de “ Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ”. 3° Pour les candidats qui ont présenté le baccalauréat

Article Annexe I

—

industrielles 1 1 1 1 2 2 4 2,5 (d) Informatique - - 1 - - 1 - - 1 Français-philosophie 2 2 2 Langue vivante

Article 1

—

-Deux représentants du commerce de semences et plants : -le président de l'Union française des semenciers ou son représentant ; -le président de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ou son représentant.

Article Annexe III

—

établissements privés) Enseignement à distance Candidats individuels Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée Unités professionnelles EP1 – organisation et préparation UP1 5(1) CCF* Ponctuel écrit 3 h(2) EP2 – transformation des produits

Article L421-215

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 65

Code des impositions sur les biens et services

qui remplit les conditions mentionnées à l'article L. 421-155. 2° Le transport des déchets d'animaux ou des carcasses non destinés à la consommation humaine ; 3° La collecte du lait dans les fermes ou ramenant aux fermes des bidons à lait ou des produits

Article Annexe 12

—

ornement et environnement Intérêt : -s'intéresser au végétal et à l'agro-écologie en lien avec les enjeux sociétaux et environnementaux ; -s'intéresser à la production en vue de l'alimentation (maraîchage et arboriculture) ou de l'ornement (fleurs et plantes

Article L6225-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 84 > 87

Code des transports

plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants, procéder ou faire procéder, sur toute personne mentionnée à l'article L. 6225-1, à des épreuves de dépistage en vue d'établir si cette personne exerçait ses fonctions après avoir fait usage de substances ou plantes

Article R425-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 35 > 97

Code de l'environnement

sylvicoles constatés sur des territoires environnants, soit en raison de la densité de grand gibier, les propriétaires mentionnés à l'article R. 425-21 peuvent être conduits à installer, à titre préventif, des dispositifs de protection des semis ou des plants

Article L322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 38

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Toutefois, les améliorations de toute nature, telles que constructions, plantations, installations diverses, acquisitions de marchandises, qui auraient été faites à l'immeuble, à l'industrie ou au fonds de commerce, même antérieurement à l'ordonnance

Article R151-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 13

Code de l'urbanisme

nuisances et de la préservation des ressources naturelles ou l'existence de risques naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations

Article 4

—

La détention des œufs et, qu'ils soient vivants ou morts, la détention pour la vente, le transport pour la vente, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens des espèces d'oiseaux suivantes prélevés : ― dans le milieu naturel du

Article 11

—

En outre, les candidats au titre du concours externe et du concours interne peuvent demander à subir, en cas d'admissibilité, une épreuve orale facultative de langue vivante.

Article 57

—

Chaque centre régional de formation professionnelle dispense l'enseignement facultatif d'une langue vivante étrangère parmi celles prévues par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice.

Article 1 ter

—

examens conduisant à la délivrance du certificat d'aptitude professionnel agricole, du brevet d'études professionnelles agricoles, du baccalauréat professionnel agricole, du baccalauréat technologique “ Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

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