Il doit exister un éclairage électrique fiable et installé en permanence, qui soit indépendant des sources d'énergie électrique principale et de secours et qui permette d'éclairer de manière satisfaisante : - les commandes nécessaires à l'exploitation

Article 5

—

Le service de distribution d'énergies usuelles aux véhicules est assuré dans les conditions minimales suivantes : 1° Les dispositions de l'article 3 s'appliquent, à l'exception des points 2° et 10° ; 2° Au moins une piste de distribution de chaque source

Article Annexe VIII

—

Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) (si disponible) : (G.1) Poids à vide national : (J.1) Genre national : (J.3) Carrosserie (désignation nationale) : (P.3) Type de carburant ou source

Article 1

—

et engins portatifs à main à l'intérieur des enceintes très conductrices ; - l'arrêté du 13 février 1981 portant dérogation aux dispositions du paragraphe 1er de l'article 9 du décret du 14 novembre 1962 susvisé en ce qui concerne la séparation des sources

Article Annexe

—

. ― Assurance de la qualité et durée de conservation Les médicaments faisant l'objet de dons proviennent de sources fiables et sont conformes aux normes de qualité du pays donateur et du pays destinataire.

Article R115-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 64 > 40

Code de l'action sociale et des familles

Cette collecte est effectuée à partir de sources issues de la statistique publique, notamment de l'Institut national de la statistique et des études économiques, de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, de la direction

Article L135-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 41

Code de la propriété intellectuelle

Ces recherches comportent la consultation des sources appropriées pour chaque catégorie d'œuvres.

Article R4462-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 03

Code du travail

autre moyen de mise à feu ; 2° L'interdiction d'introduire, sauf autorisation de l'employeur, des matériels autres que ceux prévus dans les consignes de sécurité relatives à chaque poste de travail pyrotechnique, notamment les matériels qui sont sources

Article L175-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 64

Code forestier (nouveau)

. ― L'utilité publique des travaux nécessaires : " 1° Au maintien des terres sur les pentes ; " 2° A la défense des sols contre les érosions et les envahissements de fleuves, rivières ou torrents ; " 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; "

Article D153-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

Les matériels forestiers de reproduction sont répartis en quatre catégories : " identifiée ", " sélectionnée ", " qualifiée " et " testée ". 1° En catégorie " identifiée ", si la source de graines est située dans une région de provenance de l'essence

Article R2224-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 41 > 92

Code général des collectivités territoriales

La partie variable est déterminée en fonction du volume d'eau prélevé par l'usager sur le réseau public de distribution ou sur toute autre source, dont l'usage génère le rejet d'une eau usée collectée par le service d'assainissement.

Article ANNEXE

—

, " déchets radioactifs ", " entreposage " et " stockage de déchets radioactifs " sont définis à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement. 2° Les termes : " accélérateur ", " activité ", " nucléide ", " radioactivité ", " radionucléide ", " source

LEGIARTI000051500136

—

Direction du transport et des sources (DTS) : - adjoint au chef de bureau de la radioprotection des sources, chef de la mission sécurité des sources ; Divisions territoriales : - chef du pôle REP - adjoint au chef de la division de Bordeaux ; 2.

LEGIARTI000030292147

—

(5) Source INVS : http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale. (6) Hépatite B, méningocoque C, HPV des jeunes filles, absence de rattrapage pour la vaccination ROR. (7) Source

Article 91 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 97 > 52

Code général des impôts, annexe II

de l'entreprise qui établit l'état ; c) L'identité et l'adresse du bénéficiaire ; d) Le nombre, le prix de souscription ou d'achat et la valeur des actions acquises à la date de la levée des options ; e) La fraction du gain de levée d'option de source

Article Annexe I

—

Sources continues ou assimilées Sont considérées comme sources continues ou assimilées : -toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les

Article 422-110

—

le remboursement de parts de l'OPCVM ou du FIA maître, ou lors du règlement de ces opérations ; c) Les erreurs commises lors du paiement ou de la capitalisation des revenus provenant de l'OPCVM ou du FIA maître, ou lors du calcul des retenues à la source

Article 25

—

Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent y être effectués qu'après délivrance d'un "permis d'intervention" et éventuellement d'un "permis de

Article 1

—

(Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules ; - moteur à allumage par compression (moteur Diesel) ou moteur à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié (moteur au gaz) la source

Article PS 28

—

Tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne sont effectués qu'après délivrance d'une autorisation écrite et éventuellement d'un permis

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