Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de Mme X..., de Me Foussard, avocat de la CPAM de

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit commercial de France, de la

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de Mme X..., de la SCP Gatineau, avocat de la Caisse

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de Mme Z..., de la SCP Parmentier et Didier, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la clinique Trenel, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie du Haut Vivarais

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Clinique Sainte-Catherine, de Me Odent, avocat de la Caisse de prévoyance et de retraite de la SNCF, les conclusions

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Clinique Sainte-Catherine, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société d'entreprise manutention transport et agence (SMTA), dont le siège est à Saint-Barthélémy

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société d'entreprise manutention transport et agence (SMTA), dont le siège est à Saint-Barthélémy

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat des consorts X..., de Me Choucroy, avocat de la

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Tékélec Airtronic, de la SCP Gatineau, avocat de l'URSSAF

Le Dauphin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Slibail, de Me Bertrand, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Mme Catry, conseillers référendaires, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de MM.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de M. X..., les conclusions de M.