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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre
DCA_25NT00499_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A... soutient que la décision contestée est entachée d’erreur manifeste d’appréciation dès lors qu’il n’a pas été jugé coupable de l’infraction de port d’arme blanche ou incapacitante de catégorie D sans
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02181
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Le coefficient de blancheur est de 61,3. », « 73,9 % des joueurs de l'équipe d'Allemagne sont de race blanche (souche européenne). Le coefficient de blancheur atteint 72,4 %.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205760_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
d’annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande d’autorisation de travaux portant sur la remise en état de la concession hydroélectrique de Pierre-Blanche
Source officielleciv2
60794cae9ba5988459c4671b
18 octobre 1995
18 octobre 1995
, du Code civil, alors qu'un tramway circulant sur une voie ouverte à la circulation publique, même si un couloir de circulation lui est réservé, délimité par le trottoir d'un côté et par une ligne blanche
Source officiellePremière Chambre
69601a2fcdc6046d47ac1b9c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
barreau du Val d’Oise Exposé des faits et de la procédure Par acte du 30 mai 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 6] situé [Adresse 1] à Garges les Gonesse (SDC Abeille Dame blanche
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2510560_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
départemental de La Réunion a rejeté son recours gracieux formé le 30 janvier 2025 contre l’arrêté n°02DR/TE portant fixation de la tarification applicable pour l’année 2025 à l’Accueil de jour « Ravine blanche
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f571b
23 avril 1992
23 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clinique de la Reine Blanche, dont le siège social est sis à
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407493_20240819
19 août 2024
19 août 2024
administrative, d'ordonner sans délai l'expulsion de Mme A C épouse B du logement qu'elle occupe avec ses deux filles dans le centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) situé au 17 rue de la Croix-Blanche
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600877_20260209
9 février 2026
9 février 2026
code de justice administrative, l’exécution de la délibération de la commission permanente du conseil départemental du Finistère du 19 janvier 2026 portant acquisition foncière du site des Roches blanches
Source officielleTrib. de Commerce
69bde19dcdc6046d4763526b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 06/10/2025 JUGEMENT DU SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F529 Date d'audience : 06/10/2025 Procédure : La société BLAC-FITNESS Siren : Inscrit au RCS
Source officielle3e chambre civile
696a352fcdc6046d47858fe2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par acte d'huissier de justice du 14 janvier 2016, la SA Alogea a appelé en garantie Monsieur [M] et la SCP [T] [M] Vialade-Bluche Galinier [M].
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d2b0
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) La Bastide Blanche, dont
Source officielleJaf
69d0101bcdc6046d47059b12
3 avril 2026
3 avril 2026
N° Portalis DBWM-W-B7J-CRKI JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Avril 2026 Madame [X] [M] et Monsieur [C] [G] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Anne TRIBALAT-LANGENIEUX Me Anne-Cécile BLOCH
Source officielleciv1
61372363cd58014677409231
19 octobre 1999
19 octobre 1999
René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de la société CIVAD Blanche Porte, société anonyme, dont le siège est ..
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cac0
21 février 2001
21 février 2001
8 avril 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Sogeve, dont le siège est ..., 2 / de la société Golf de la Blanchère
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300973
8 septembre 2009
8 septembre 2009
Fankam X... à payer au syndicat des copropriétaires Résidence Dame Blanche XI à Garges les Gonesse la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107463_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
le n°2107463, la SELARLU Martin, représentée par Me Martin, et la SELARL Jérôme Allais, représentée par Me Allais, agissant respectivement en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés SNC HPL Blanche
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0111JUD005858000
11 janvier 2005
11 janvier 2005
Or, le requérant n'a prouvé la nationalité tchécoslovaque d'Alexander Blücher ni devant le bureau foncier ni devant le tribunal municipal. » 25.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038227953
13 mars 2019
13 mars 2019
A...et à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Hôpital Maison Blanche ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903c
23 janvier 2007
23 janvier 2007
représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre NICOLAU, avocat au barreau de PERPIGNAN SARL LA MAISON BLANCHE, prise en la personne de son Gérant en exercice,
Source officiellePage 49 sur 691