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13 815 résultats pour « Blache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200063

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'assureur ayant refusé sa garantie, la société Le Black l'a assigné, ainsi que le courtier, devant un tribunal de grande instance à fin d'indemnisation de ses préjudices.

Source officielle

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CC

soc

6137242ccd580146774132e4

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

ne lui était plus possible de tenter d'établir la complicité de son nouvel employeur et, partant, d'agir contre lui ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen des sociétés Black et Gold et Black et Gold

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CC

cr

613725f7cd58014677421ed4

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

par : - La SOCIETE DI 3 S, - La SOCIETE SAPAIG, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1997, qui, après avoir relaxé Rémy BLOCH

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CC

comm

61372210cd580146773f9ee7

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

X... a chargé du déménagement de son mobilier la société Blache déménagement (société Blache) ; que celle-ci en a confié l'exécution à la Société transport déménagements location de véhicules (société

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00437

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 JUILLET 2020 La société La Rose blanche

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CC

comm

613721e0cd580146773f8617

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile agricole Château La Tour Blanche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00933

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Y... exerçant sous la dénomination "la société Dom Commerce-Alexandre Y... " et la société MTK import export (la société MTK), confiant la distribution exclusive des produits de la marque Pierre Blanche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201090

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° X 21-14.801 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pole 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Black

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00049

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

6.000 parts acquises par les sociétés hôtelières du groupe [M] le 30/06/2011 ; - 28.000 parts acquises par Blace Finance le 29/06/2012 ; - 500 parts acquises par Blace Finance le 02/08/2012, rachetées

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comm

61372217cd580146773fa231

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

X... et de la société Les Films de la Reine blanche, les conclusions de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200126

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

La société SCI La Maison blanche et l'arlésienne a formé un pourvoi contre cet arrêt. 7.

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ECLI:FR:CCASS:2017:CO00383

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[Y], agissant à titre personnel et de président de la société Blace finance, que sur les pourvois incidents et provoqués relevés par les sociétés Blace finance, Agena, du Bois fleuri, Anne de France, Laval

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00562

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

parts acquises par Blace Finance le 29/06/2012 ; - 500 parts acquises par Blace Finance le 02/08/2012, rachetées à TMH ; que le jugement sera donc infirmé en ce sens ; 1) ALORS QUE tout associé

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00574

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

2011, la société Blanche 1 a écrit à M.

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cr

61372560cd5801467741d2f4

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

l'accident; qu'elles suivaient, en sens inverse, l'autre véhicule impliqué; qu'elles ont déclaré qu'il était de couleur sombre, ce qui était le cas du véhicule de Patrick Y..., l'autre voiture étant blanche

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soc

61372273cd580146773fd24f

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Black et Decker, les conclusions de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00792

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

(chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Rive blanche

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cr

613725a7cd5801467741f89f

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

l'arrêt attaqué, relaxant le prévenu des fins de la poursuite, a débouté Jérôme Z... de ses demandes; "aux motifs que "le lundi 9 janvier 1995 vers 17 heures, Eric X... a vu un véhicule de couleur blanche

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00194

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

subi par l'île ; qu'en prétendant justifier l'expertise décidée par le CSE par ce black-out lui-même, tout en admettant que "l'origine [en] reste controversée", et par les conséquences de celui-ci, et

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CC

comm

6137226acd580146773fcc48

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

séparées par un filé or et à l'intérieur des boites d'emballage, ainsi que des tubes et des flacons comportant des bandes horizontales alternées grises et blanches ou blanches et rosées séparées par un

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