La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société d'HLM Antin Résidences. Considérant ce qui suit : 1.

Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme A...; 1.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société C8 et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Guadeloupe Téléphone Mobile, de la société Guyane Téléphone

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. A...; 1.

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Broadband Pacifique ; 1.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Kindermann GmbH PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué

Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils pour la société Soriev. Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir jugé que le licenciement de M.

Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

Palais de Justice à PARIS, le six janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

Jean-Marie X..., demeurant ... (9ème), 2 ) de la SCP Poisson-Plessy-Heret-Schmitt, dont le siège est ... (9ème), 3 ) de la société Boulouris, Domaine Saint-Pierre, à Gilette (Alpes-Maritimes), représentée

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 5 janvier et 24 août 2018, l'Agence de la biomédecine, représentée par la SCP Piwnica et Molinié, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, conclut

Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société EDEIS exploitation du train de La Mure, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

[S], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du syndicat des copropriétaires [Adresse 6], après débats en l'audience publique du 18 novembre 2025 où étaient présents Mme Teiller, présidente, M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [K], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [F], de la SCP Piwnica et Molinié,