per la valutazione del rischio di confusione tra un marchio ed un segno simile - Perdita della capacità distintiva dovuta al comportamento del titolare del marchio dopo che il marchio ha iniziato ad essere

j'attends de vous une réponse précise et rapide afin que je puisse prendre les dispositions qui s'imposent dans le cas où souhaitiez rompre notre collaboration à court ou moyen terme » : « Puis je encore espérer

La mission des architectes a été définie comme suit : « - établir une esquisse du projet sous forme de documentations graphique(s) sommaire(s) ; que ce poste comprend les réunions nécessaires à l'aboutissement

paragrafo 2, e articolo 99 del regolamento di procedura della Corte – Sicurezza sociale – Prestazioni familiari – Indicizzazione in funzione dei prezzi – Risposta a una questione pregiudiziale che può essere

servir de base au projet d'exécution d'un musée mémorial de la bataille de Normandie, stipule que la société doit présenter le 20 septembre 1984 le programme thématique, le 17 octobre 1984 une première esquisse

D'ETUDES POUR LE BATIMENT" QUE LA MISSION QU'ELLE ASSUMAIT, EN VERTU DES CONTRATS QUI LA LIAIENT AUX MAITRES DE L'OUVRAGE, NE SE LIMITAIT PAS A L'ETABLISSEMENT DE PLANS DE TRAVAUX, A DES ESTIMATIONS, ESQUISSES

QUE LE DEMANDEUR, AYANT PRIS LA FUITE, NE FUT REJOINT PAR SON AGRESSEUR QUE PARCE QU'IL AVAIT FAIT UNE CHUTE, CE DONT L'AUTRE PROFITA POUR LUI PORTER DEUX COUPS ALORS QU'IL ETAIT A TERRE ET TENTAIT D'ESQUIVER

médico-sociales ; que le maire après avoir établi une liste de cinq cabinets d'architectes, s'est borné à demander à ces derniers de faire état de leurs références et de préparer, sous huitaine, une ''esquisse

Y..., maire de Carcassonne, utilise l'art de l'esquive. Amateur de rugby, il voudrait imiter les plus grands noms et faire les passes longues.

QUE LE REFUS FAUTIF DU CREDIT LYONNAIS DE PAYER LES CHEQUES A RUINE TOTALEMENT LE CREDIT DE CE COMMERCANT ET QU'IL EN RESULTE QUE LE CREDIT LYONNAIS A LA RESPONSABILITE DE LA FAILLITE QU'IL NE PEUT ESQUIVER

de 11 700 euros TTC pour le "démarrage mission conformément au devis n° 130219" et, d'autre part, une facture n° 181103 de 11 352 euros pour un "diagnostic avant-projet et plan état actuel", une "esquisse

Le 16 janvier 2020, la société Cach a émis une première note d'honoraires d'un montant de 13464 euros TTC comprenant le diagnostic/esquisse et l'avant projet.

sollicitation d'une rémunération dont le principe est convenu à l'avance, quelles qu'en puissent être les modalités et quand bien même son montant, proportionnel ou non aux sommes dont le recouvrement est espéré

contestait ni l'absence de patrimoine de celle-là, ni la perception de revenus inférieurs au SMIC au titre de la gérance de la société, ni l'inefficacité de mesures d'exécution, qu'elle pouvait seulement espérer

Il résulte des éléments rapportés au tribunal que l'entreprise devrait être en mesure d'améliorer sa situation et que les démarches effectuées à ce jour permettent d'espérer un redressement qui rend nécessaire

chambre du conseil ; Attendu qu'il résulte des informations communiquées au tribunal, de l'audition en chambre du conseil, que la période d'observation se déroule de façon satisfaisante et laisse espérer

chambre du conseil ; Attendu qu'il résulte des informations communiquées au tribunal, de l'audition en chambre du conseil, que la période d'observation se déroule de façon satisfaisante et laisse espérer

chambre du conseil ; Attendu qu'il résulte des informations communiquées au tribunal, de l'audition en chambre du conseil, que la période d'observation se déroule de façon satisfaisante et laisse espérer

chambre du conseil ; Attendu qu'il résulte des informations communiquées au tribunal, de l'audition en chambre du conseil, que la période d'observation se déroule de façon satisfaisante et laisse espérer

Il résulte des éléments rapportés au tribunal que l'entreprise devrait être en mesure d'améliorer sa situation et que les démarches effectuées à ce jour permettent d'espérer un redressement qui rend nécessaire