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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cada
11 décembre 2008
Frédéric, demeurant...
cr
ès avoir constaté l'existence de charges suffisantesc/Frédéric X
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01440
3 mars 2010
chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 28 mai 2009, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de tentative de meurtre et violences aggravés, a déclaré Frédéric
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100299
19 mars 2014
Frédéric X... devrait payer à Mme Marie-Eve Y..., la somme en capital de euros et d'avoir condamné M.
Chambre 4-7
663f0a4c77bd580008464983
12 avril 2024
MAIN SECURITE prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS
PCP JCP fond
65809c883ea7c8c112101354
18 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Philippe DE LA GATINAIS, Me Frédéric COPPINGER Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Procédures Collectives
69db809fcdc6046d47f929fd
6 janvier 2025
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi six janvier deux mille vingt cinq par Monsieur Frédéric LECUYER, président, assisté de Maître Frédéric LAISNE, greffier.
69db8199cdc6046d47f93944
6253ca89bd3db21cbdd8b4b4
23 mai 2008
Frédéric, Né le 01 septembre 1967 à VILLEJUIF, Fils de X... Jean Claude et de Y...
Pôle 5 - Chambre 10
65166d8e788aac83189ea28c
4 septembre 2023
FRANSO, représentée par Me Frédéric MASSELIN de la SELARL SELARL SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R142 - N° du dossier 221221 S.A.R.L.
6253c9b5bd3db21cbdd89172
22 février 2006
DU 22 Février 2006 ------------------------- B.B / S.B Frédéric, Didier X... C / Bernadette, Claude Y...divorcée X...
civ2
613721e0cd580146773f85fd
20 juillet 1993
Frédéric X..., demeurant ..., à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202236_20221012
12 octobre 2022
D et Mme A informe le tribunal qu'ils ont sollicité auprès du maire de Villiers-Saint-Frédéric le retrait du permis de construire en litige.
6253c9bcbd3db21cbdd89233
11 septembre 2007
TAPIDAIMPLUS et Frédéric X...à l'encontre du jugement prononcé le 31 juillet 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NIMES.
6253caafbd3db21cbdd8bc31
29 avril 2008
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Frédéric X... demeurant ...
6253cba0bd3db21cbdd8de60
18 mai 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jacky Frédéric X...le 3 mars 2010. Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de ce dernier le 30 juin 2010.
6253cacbbd3db21cbdd8c155
17 avril 2008
C / Frédéric Y...
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2302724_20231027
27 octobre 2023
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions de l'Earl Frédéric Eyzat sont, de manière manifeste, entachées d'irrecevabilité.
1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
Frédéric Y..., de Mme Allison Y... et de M. Kevin Y.... Par acte du 19 août 2016, M. Frédéric Y..., M.
7éme chambre
DTA_2204562_20240321
21 mars 2024
les 13 juin 2022 et 20 novembre 2023, la SCI Belka, représentée par Me Thibaut Adeline-Delvolvé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2022 par lequel le maire de Villiers-Saint-Frédéric
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01028
1 décembre 2015
André et Frédéric X... avaient fait l'objet de la cession de créances conclue au profit du FCT par la caisse, quand la cession de la créance dont était titulaire la caisse à l'égard de MM.
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