Des équipements permettant d'amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d'arrêt devront être prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. 12. Protection contre les incendies.

Article Annexe 2

—

Eclairagiste 8 heures Mise en éclairage d'une salle équipée d'œuvres. Installateur-monteur d'objets d'art et de documents 8 heures Préparation et réalisation d'un montage d'œuvre et/ou de documents en vitrine ou sur cimaise.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

réservée à chaque personne ou couple accueilli, sous le toit du demandeur, d'une superficie minimale de 9 m2 pour une personne seule et 16 m2 pour un couple, équipée d'une fenêtre accessible donnant directement sur l'extérieur et située à proximité d'une salle

Article Annexe

—

74. 8 GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante. 90. 0 BD Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères. 92. 1 CA Production de films (sauf les artistes). 92. 3 AA Entreprise de concert public, salle

Article Annexe

—

de concert, salle d'audition phonographique 92. 3AA 1,70 Création et interprétation littéraires et artistiques (e) 92. 3AB 1,40 TC Artistes, pour toutes leurs activités 92. 3AC 1,90 TC Services annexes des spectacles 92. 3BA 2,20

Article 3

—

Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller la tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d ’essais périodiques.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article 1

—

Canton de Saales : toutes les communes. Canton de Schirmeck : toutes les communes. Canton de Wasselonne : toutes les communes. Arrondissement de Saverne Canton de Bouxwiller : toutes les communes. Canton de Marmoutier : toutes les communes.

Article TABLEAU II

—

+ 1 20 1er août 1996 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle à manger du premier président. Emploi administratif du niveau de la catégorie C.

Article 1

—

IV Vendeur agenceur de cuisines et de salles de bain. 230w 5 ans CCI de Paris. - Ecole Grégoire Ferrandi.

Article 221-II-1/45

—

. - Salles de bains ou de douches ; L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur des enceintes ou locaux, ou espaces confinés ou humides ou de faibles dimensions où le personnel peut difficilement se déplacer et

Article Annexe

—

blessés ou malades Sauf si les soins de première urgence sont réalisés dans ses locaux professionnels, le vétérinaire vient effectuer les soins dans un local prévu à cet effet ; dans ce cas, il lui appartient de faire installer dans l'établissement une salle

Article 1

—

Drôme ― Centre de formation professionnelle forestière (CFPF) IV Boulanger 221 5 ans SARL Pain bio ― Ecole internationale de boulangerie IV Diagnostiqueur immobilier 232 r 3 ans SONELO IV Vendeur-agenceur de cuisines et salles

LEGIARTI000049822861

—

D. 211-5-2 Code de la santé publique Autorisation temporaire de vendre à emporter ou à consommer sur place des boissons des groupes 2 et 3 sur les stades, les salles d'éducation physique et les gymnases.

Article 223 a-III/05-1

—

Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes chargées du quart devraient être arrimées sur le pont, dans la salle de contrôle des machines et dans tout autre poste de quart gardé. 5.2.

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

informations nécessitant une intervention sur les plates-formes aéroportuaires : - les services et office centraux de la direction nationale de la police aux frontières ; - les directions et services de la police aux frontières des aéroports ; - les salles

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