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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 210 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe VIII

—

Téléphone : ....... déclare avoir monté sur le véhicule désigné ci-après et appartenant à : ..... (nom et adresse) la carrosserie suivante : ......

Article Annexe Ic

—

Vitrailliste Le vitrailliste monte à l'aide de plomb des découpes de verres, colorés ou non. Il réalise des pièces uniques ou restaure des vitraux anciens.

Article 7

—

Les avis, et en particulier les avis externes, ne portent que des indications précises ne pouvant pas donner lieu à interprétation : cote observée, tendance à la montée ou à la baisse des eaux, hauteur de pluie observée en une station donnée pendant une

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Le transporteur est responsable de la sécurité du transport, y compris lors de chaque montée et de chaque descente des passagers de l'autocar.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Boutonne Du pont de Saint-Jean-d'Angely à son embouchure dans la Charente. Ecluse de Tonnay-Boutonne. Charente Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Port du Lys inclusivement.

Article Annexe I (suite)

—

B2 (suite) 73 Savoie Allondaz 73 Savoie Bourdeau 73 Savoie La Chapelle-du-Mont-du-Chat 73 Savoie Marthod 73 Savoie Montcel 73 Savoie Ontex 73 Savoie Saint-Offenge-Dessous 73 Savoie Saint-Offenge-Dessus

Article Annexe (suite)

—

Les moyens du ministère de la défense consacrés à la cyberdéfense accélèreront leur montée en puissance avec le recrutement d'au moins 1 000 civils et militaires d'active supplémentaires sur la période 2014-2019, la consolidation des structures de commandement

Article 1

—

CAUXIIIMaintenicien (ne) informatique et réseaux3263 ansAssociation pour le développement de l'insertion professionnelle-Institut de poly-informatique (ADIP-IPI) IIIGestionnaire des organisations sportives (DU) 335p3 ansUniversité Claude Bernard

Article Annexe

—

Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy (54) 1 074 Commune d'Avallon (89) 360 Commune de Bourg-Saint-Bernard

LEGIARTI000020955767

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 13 888 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

Article Annexe

—

Hôpital Jean Rebeyrol, avenue du Buisson, 87042 Limoges Cedex. 8 411,75 Provence - Alpes - Côte d'Azur. Sud-Méditerranée I. Hôpital Salvator, 249, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 Marseille. 21 562,75 Sud-Méditerranée II.

LEGIARTI000023501793

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 15 462 Limousin Sud-Ouest et Outre-Mer IV Hôpital Jean

Article Annexe

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 7 110 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

Article Annexe 1

—

Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3. Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1.

LEGIARTI000028252330

—

d'urbanisme et d'environnement de Lozère Paysage, développement durable, technologies de l'information et de la communication SELO Pôle de rayonnement stratégique de la haute vallée du Lot Station écotouristique Bagnols-les-Bains ― Le Bleymard ― Mont-Lozère

Article 103

—

exigées par les articles 8,9 et 13 du présent arrêté. 8° Pour les autocars autres que les autocars de faible capacité mis pour la première fois en circulation avant le 1er janvier 1999, par dérogation aux dispositions de l'article 31, les strapontins montés

Article ANNEXE III

—

La guerre d'Espagne : une France isolée face à la montée des totalitarismes, l'inadéquation entre système d'alliances et modèle militaire ; c) Les causes de l'effondrement de 1940. Vichy et la collaboration.

LEGIARTI000051282806

—

T 00.324 40 MONT-DE-MARSAN R ARMEE DE L'AIR CENTRE DES SYSTEMES INFORMATION OPERATIONNELS 02.617 40 MONT-DE-MARSAN R/ T ARMEE DE L'AIR CENTRE DE FORMATION RAFALE (CFR) 23.321 40 MONT-DE-MARSAN T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN

Article Annexe I

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Hautes-Alpes Mont-Dauphin Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article 1

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-Académie de Rouen CROUS DE ROUEN FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Eure (27) Evreux 1 Seine-Maritime (76) Le Havre 2 Seine-Maritime (76) Mont-Saint-Aignan 4 Seine-Maritime (76) Rouen 1

Page 49 · 1 210 résultats

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