Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Martin Martinière, Ricard, avocat de M. Jean-Jacques A..., venant aux droits de son père décédé, M. B... A..., - les conclusions de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée "LA BOULE ROUGE", - les conclusions de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

[W] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me DUCHANOY Loïc, Avocat au Barreau de DIJON substitué par Me MASSENOT, Avocat au Barreau de DIJON Requête en rectification d’erreur matérielle reçue le

[T] [W] [E] Grosses : 2 Me Françoise PETIT Me Flora MASSENAT Copie : 1 Dossier Me Flora MASSENAT Me Françoise PETIT PARTIES : Madame [C] [P] [N] épouse [E] née le 17 août 1958 à CLERMONT-FERRAND

ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES , la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Angélique GENEVOIS , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Octobre 2006 devant Monsieur Gérard GROS, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET

MARENGO ARRÊT : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

MARENGO ARRÊT : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier, Le président, P. A... B. Z...

A l'appui de son recours, il fait valoir comme devant le premier juge, que le contrôle d'identité a été effectué non dans l'enceinte de la gare routière, mais à la station de métro Marengo et que la procédure

lyonnaise a demandé, le 6 novembre 2018, l'autorisation d'occuper le domaine public entre le 3 et le 21 décembre 2018 pour l'installation de palissades sur le trottoir aux 153, rue Saint-Honoré, 1, rue de Marengo

. ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Dijon le 6 mai 1985, présentée par Mme Mireille X..., demeurant à Massingy-les-Vitteaux (21350) Vitteaux, dirigée contre le jugement

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société "Auriège", - les conclusions de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthelemy, avocat de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PARADIS IMMOBILIER, - les conclusions de M.

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.