Stéphane NAVARRO M Marc SEGURET Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Stéphane NAVARRO M Marc SEGURET Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

C..., représentée par Me Navarro demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 juillet 2024 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a clôturé sa demande de renouvellement de titre de séjour

B A, représenté par la Selarl Bonnet-Eymard-Navarro-Teyssier, Me Bonnet-Marquis, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Blesle à réaliser les travaux nécessaires afin de faire cesser le

aux conclusions, sans méconnaître le principe de la contradiction, retenir qu'elle ne constituait qu'un mode de saisine, lui déniant ainsi toute autre portée ; d'où il suit que la cour d'appel, qui navait

[K] verse les compte rendus d'activité navettes.

gratuite entre Dieppe et Calais, navette qui a été supprimée par la suite et remplacée par une prime de 572 euros ; qu'elle a refusé toutefois cette proposition ; qu'elle effectue des allers retours en

prud'hommes de PARIS, section Activités diverses, en date du 9 octobre 2006, qui dans le litige l'opposant à la société FIRST MAINTENANCE COMPANY, avait : - ordonné le rétablissement de la prime de la navette

X..., employé par la société Serap depuis le 1er décembre 1993, en dernier lieu en qualité de responsable navettes, a été licencié pour faute grave le 28 septembre 2001 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

commerce, Vu la requête du liquidateur judiciaire, Vu le rapport du juge-commissaire, Il ressort des informations recueillies par le tribunal que le requérent est dans l'attente du retour de la fiche navette

Vu la requête du liquidateur judiciaire, Vu le rapport du juge-commissaire, Il ressort des informations recueillies par le tribunal que le requérant demeure dans l'attente du retour de la fiche navette

de déroulement des opérations électorales ; Attendu, enfin, qu'ayant constaté que le protocole préélectoral prévoyait un lieu de vote unique et que l'employeur avait mis en place un système de navette

X... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre l'UDAF des Pyrénées-Atlantiques, ès qualités, et la polyclinique de Navarre ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt

NAVARRA, demeurant ... à Condé-sur-Sarthe, Gaston E..., demeurant ..., Georges YZ..., demeurant La Bonnetière à Colombiers, Yves XF..., demeurant ..., Emile F..., demeurant Le Bourg à Neufchâtel-en-Saosnois

VÉRIFICATION DE SITUATIONS FISCALES (DNVSF) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par son inspecteur muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

VÉRIFICATION DE SITUATIONS FISCALES (DNVSF) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par son inspecteur muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [P] [W] Demeurant [Adresse 5]-[Localité 3] Actuellement au centre hospitalier des Pyrénées [Localité 4] comparant en personne Assisté de Me Clémence NAVARRO

GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 4] [Localité 9] représentée par son inspecteur muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI