Jacques X..., 2 / Mme Josette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'u arrêt rendu le 4 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit :

: Sur le pourvoi formé par la société Comptoir général maritime (Cogema), société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers

industriels de France (Macif), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 10 octobre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beauchamp entreprises, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel de Poitiers

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMAT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers

Arnaud X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 2000 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société SPI informatique, société à responsabilité limitée

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Acte informatique, société à responsabilité limitée

le prêt de la somme de 9 000 000 francs, condamné la société Sophopar à rembourser celle de 3 000 000 francs et renvoyé celle-ci à former sa demande de dommages-intérêts devant la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pierre PONT, dont le siège social est à Villefranche-sur-Saône

dans le sens du travers; que la cour d'appel en a déduit qu'en cas de manipulation par télécomande au sol, qui était le mode d'utilisation envisagé par les sociétés Prosimo et Exma, il suffisait au pontier

substitué par Me Florent BACLE avocat au barreau de POITIERS DÉFENDERESSES : MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Anne DE CAMBOURG avocate au barreau

de levage assurant la bonne marche en sécurité du pont roulant'.

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Poitiers

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Poitiers

X..., qui a été salarié, en qualité de pontier, de la société Eternit dans l'usine de Thiant, du 29 juin 1957 au 28 février 1983, a effectué une déclaration de maladie professionnelle le 17 décembre 2001

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Poitiers

industrielle, comprenant des travaux de cuverie, de charpente au sol et aérienne, de ventilation, d'installation électrique complexe et de réseaux de fluide incorporés au bâtiment, avec mise en place de ponts