Rue de l'Aérodrome, direction nord-ouest jusqu'à l'intersection avec la rue du Bois-de-Courcelles. Rue du Bois-de-Courcelles, direction ouest jusqu'à l'angle sud-est de la parcelle BS 193. Limite est de la parcelle BS 193 exclue.

Article Annexe 226-6.A1

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Les barreaux de l'échelle de pilote doivent présenter les caractéristiques suivantes : a) Etre constitués de bois dur ou de tout autre matériau ayant des propriétés équivalentes et être d'une seule pièce exempte de nœuds.

LEGIARTI000021949103

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Essonne (91) Athis-Mons 91027 Brétigny-sur-Orge 91103 Evry 91228 Gif-sur-Yvette 91272 Mennecy 91386 Saint-Michel-sur-Orge 91570 Savigny-sur-Orge 91589 Vigneux-sur-Seine 91657 Yerres 91691 Hauts-de-Seine (92) Antony 92002 Bois-Colombes

Article Annexe

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Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Servon, Vaires-sur -Marne et Villeparisis, Carnetin et Chalifert, Boissettes, Boissise-le-Roi, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau - Ponthierry, Achères-la-Forêt, Annet-sur-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi

Article Annexe I

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L'activité d'égouttage devra remplir les conditions suivantes : - l'égouttage des bois hors installations de traitement se fera sous abri et sur une aire étanche construite de façon à collecter les égouttures ; - le transport du bois traité vers la zone

Article Annexe

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YONNE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BOIS-D'ARCY 1 41 34034 BOISSET HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BOISSET 1 42 28050 BONCOURT EURE-ET-LOIR CENTRE - VAL DE LOIRE BOUYGUES

Article 4

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Une copie de l'annexe peut également être demandée par courrier adressé à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, service de la forêt, de la ruralité et du cheval, sous-direction de la forêt et du bois, bureau

Article Annexe II

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ouvert) Article 23 (maintenance) Article 30 : alinéa 3 (plan des réseaux de collecte) I de l'article 24 (consignes d'exploitation générales) II de l'article 33 (eaux pluviales susceptibles d'être polluées) IV de l'article 25 (stockage de bois

LEGIARTI000020521347

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6 344 64300 LACQ Pyrénées-Atlantiques 52 657 64396 MONT Pyrénées-Atlantiques 51 149 64418 NOGUERES Pyrénées-Atlantiques 9 129 64443 PARDIES Pyrénées-Atlantiques 33 334 68020 BANTZENHEIM Haut-Rhin 368 73026 AVRIEUX Savoie 44 633 73045 BOIS

LEGIARTI000025469204

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Conditions de mesure Le point de mesure du bruit est entouré d'un terrain relativement plat, ne présentant pas de caractéristiques d'absorption excessive du son telles que celles que peuvent causer de l'herbe dense, de hautes herbes, des broussailles ou des bois

Article 1716 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 42 > 87

Code général des impôts

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres définies à l'article L. 322-1 du code de l'environnement dont la situation ainsi que l'intérêt écologique ou paysager justifient la conservation à l'état naturel ou d'immeubles en nature de bois

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS Communes de Bondy, Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Montfermeil, Raincy (Le), Romainville, Tremblay-en-France.

Article 2

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Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article Annexe II

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, à l'exception des déchets de bois qui sont susceptibles de contenir des composés organiques halogénés ou des métaux lourds à la suite d'un traitement avec des conservateurs du bois ou du placement d'un revêtement, y compris en particulier les déchets

Article 2

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ORGANISME DÉLIVRANT Vendeur-conseil en négoce des matériaux de construction 224w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce des matériaux de construction - Fédération du négoce de bois

Article PO 9

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au feu compte tenu des matériaux utilisés et de leur mode de construction ; - un ouvrant en partie haute de 0,60 m ² minimum, actionnable à partir du niveau d'accès des secours, constitue un exutoire ; - un bloc-porte comportant une porte pleine en bois

Article Annexe III

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L'ensemble de ces installations doivent être : - équipées et recouvertes de matériaux aptes à un nettoyage et à une désinfection satisfaisants, en évitant tout matériel poreux (bois, béton) ; - soumises annuellement à l'inspection du directeur départemental

Article 55-1

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Ils pourront également être placés sur un socle épousant l'arc extérieur du cylindre de bois, de façon à ce que leur base soit à hauteur du rebord de ce cylindre.

Article EL 5

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Les moulures, plinthes et chambranles rainurés en bois sont admis à condition d'être appliqués sur toute leur longueur sur un support coupe-feu de degré 1/4 d'heure.

Article 228-5.40

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Les navires construits principalement ou totalement en bois ou en matière plastique armée de fibres, équipés de chaudières à combustible ou de moteur à combustion interne et pontés au droit des locaux de machines avec des matériaux de ce type doivent

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