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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 082 résultats pour « Sebastien SALLES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article 3

—

Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sur seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article Annexe 1

—

Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec ; 14480 Osmanville ; 14482 Ouézy ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14489 Ouville-la-Bien-Tournée ; 14493 Percy-en-Auge ; 14494 Périers-en-Auge ; 14514 Pont-l'Evêque ; 14515 Port-en-Bessin-Huppain ; 14518 Préaux-Saint-Sébastien

Article 1

—

Chef cuisine 334 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Réceptionniste polyvalent en hôtellerie 334t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Responsable de salle

Article Annexe IIa

—

C2-1.1 Communiquer au sein d'une équipe, de la structure X X X C2-1.2 Communiquer avec les fournisseurs, des tiers X X C2-2 Communiquer à des fins commerciales C2-2.1 Communiquer avant le service avec le personnel de salle

Article 221-II-2/7

—

Il n'est pas nécessaire d'installer des détecteurs de fumée dans les salles de bain privées et les cuisines.

Article Annexe II c

—

Évaluation ponctuelle : épreuve écrite, d'une durée de 8 heures, coefficient 7 L'épreuve se déroule obligatoirement en salle de construction.

Article 2

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Des équipements permettant d'amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d'arrêt devront être prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. 12. Protection contre les incendies.

Article Annexe 2

—

Eclairagiste 8 heures Mise en éclairage d'une salle équipée d'œuvres. Installateur-monteur d'objets d'art et de documents 8 heures Préparation et réalisation d'un montage d'œuvre et/ou de documents en vitrine ou sur cimaise.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

réservée à chaque personne ou couple accueilli, sous le toit du demandeur, d'une superficie minimale de 9 m2 pour une personne seule et 16 m2 pour un couple, équipée d'une fenêtre accessible donnant directement sur l'extérieur et située à proximité d'une salle

Article Annexe

—

74. 8 GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante. 90. 0 BD Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères. 92. 1 CA Production de films (sauf les artistes). 92. 3 AA Entreprise de concert public, salle

Article Annexe

—

de concert, salle d'audition phonographique 92. 3AA 1,70 Création et interprétation littéraires et artistiques (e) 92. 3AB 1,40 TC Artistes, pour toutes leurs activités 92. 3AC 1,90 TC Services annexes des spectacles 92. 3BA 2,20

Article 3

—

Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller la tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d ’essais périodiques.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article 1

—

Canton de Saales : toutes les communes. Canton de Schirmeck : toutes les communes. Canton de Wasselonne : toutes les communes. Arrondissement de Saverne Canton de Bouxwiller : toutes les communes. Canton de Marmoutier : toutes les communes.

Article TABLEAU II

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+ 1 20 1er août 1996 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle à manger du premier président. Emploi administratif du niveau de la catégorie C.

Article 1

—

IV Vendeur agenceur de cuisines et de salles de bain. 230w 5 ans CCI de Paris. - Ecole Grégoire Ferrandi.

Article 221-II-1/45

—

. - Salles de bains ou de douches ; L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur des enceintes ou locaux, ou espaces confinés ou humides ou de faibles dimensions où le personnel peut difficilement se déplacer et

Page 49 · 1 082 résultats

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