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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07d97bfd83326c7063711

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne TRINCA ARRÊT : - Réputé contradictoire - par

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5983502b828318c4e504

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

670a1178f178dc2492b0fbc6

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MOLLAT, présidente de chambre, et Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, chargée du rapport, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

631ade2cf575634f1371ee4d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

rendu le 27 Juillet 2021 par le juge de l'expropriation de Évry RG n° 20/00058 APPELANTS Monsieur [Y] [N] Lieudit '[Localité 50]' [Adresse 47] [Localité 52] non comparant, représenté par Me Sophie

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CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d196

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ca3418ee2ae72d19a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
CA

1re chambre civile

659e45a455379800088471d3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Monsieur [H] [M] né le 16 Janvier 1975 à [Localité 19] (21) [Adresse 15] [Localité 7] Madame [A] [O] née le 15 Mars 1976 à [Localité 21] (21) [Adresse 15] [Localité 7] représentés par Me Alexandre

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CA

17e chambre

627ca8ee4781dc057dee7ddb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jugement rendu le 22 juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 18/00479 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie

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CA

Chambre commerciale 3-2

6a167b43cdc6046d471032f9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

rendu le 22 Janvier 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2023F00492 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-sophie

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CA

13e chambre

5fde282fb804ec05d6c8809a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie L..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré,

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CA

13e chambre

5fde2833b804ec05d6c8809c

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C..., avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie J..., présidente

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2846b804ec05d6c880a8

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C..., avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie J..., présidente

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a32a229e1072dea8409

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C... avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente

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CA

13e chambre

5fde2a35a229e1072dea840b

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C... avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente

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CA

13e chambre

5fde2a36a229e1072dea840c

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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CA

13e chambre

5fde2a38a229e1072dea840d

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

D... avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie I..., présidente

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CA

13e chambre

5fde2a41a229e1072dea8412

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

B... avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente

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CA

13e chambre

5fde2a74a229e1072dea842b

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

H..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller,

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a76a229e1072dea842c

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller,

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TJ

Chambre des référés

6a15f203cdc6046d47065513

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société GP ETANCHEITE dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Sophie BELLON de la SELARL GALDOS & BELLON, avocats au barreau de PARIS

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