Contrôleurs principaux des installations téléphoniques. Dessinateurs projeteurs des finances. Infirmières et infirmiers de l'État (corps). Greffiers de chambre de la Cour des comptes.

Article Annexe II

—

Nom : Professeur/Docteur X Signature : Date : Numéro de téléphone : Veuillez conserver ce formulaire sur vous en tout temps. Ce formulaire doit être présenté à l'agent de contrôle du dopage au moment du contrôle.

LEGIARTI000049821393

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auprès des élèves scolarisés en classe CM2 Ponctuelle DREES Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement agricole Annuelle DGER Enquête longitudinale française depuis l'enfance (cohorte ELFE)-enquête téléphonique

LEGIARTI000049821343

—

l'accueil et hébergement des demandeurs d'asile pendant la durée de la procédure d'asile ; Le CADA doit fournir à l'OFII le nom de la personne responsable de la déclaration des places vacantes et de la gestion des entrées ainsi que son numéro de téléphone

Article Annexe II

—

Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.

Article L932-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 36

Code de la sécurité sociale

. – Un décret en Conseil d'Etat fixe les informations communiquées au membre participant en cas de communication par téléphonie vocale.

Article ANNEXE 1

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personnalité morale et faire l'objet d'une comptabilité propre ; - s'il fait appel à la générosité du public, garder le contrôle de la collecte de fonds, des messages émis, et s'interdire d'effectuer des démarchages à domicile, directement ou par téléphone

Article Annexe Ia

—

- Identifier les composants de l'installation - Valider l'organisation de l'intervention - Définir une procédure d'intervention : • protéger les biens • protéger les personnes • protéger le site • Recours éventuel à la hiérarchie, appel téléphonique

LEGIARTI000028556868

—

.) ; ― à mettre à disposition des membres désignés, en tant que de besoin, des ressources en libre accès et à titre gracieux, nécessaires à l'exercice du mandat telles que poste téléphonique, de préférence téléphonie mobile, matériel informatique, imprimante

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

Je soussigné (e) Nom et prénom : Né (e) le à Désigne Nom et prénom : Né (e) le à Qualité (lien avec la personne) : Adresse : Téléphone fixe professionnel portable E-mail : comme personne de confiance en application de l'article L. 311-5-1 du code de l'action

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article 14 Les communications entre les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale et les forces de sécurité de l'Etat pour l'accomplissement de leurs missions respectives se font par une ligne téléphonique

Article 24

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Lors de ce signalement, le commissaire de justice précise les coordonnées téléphoniques et électroniques et la situation socioéconomique des occupants au vu des informations en sa connaissance.

Article 71

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cas échéant, puisse dépasser le cinquième du montant maximal du capital décès. 18° Attribution, en cas de traitement de l'insuffisance rénale par dialyse à domicile, d'une participation : Aux frais de raccordement au réseau et l'abonnement téléphonique

Article Annexe

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Adresses professionnelles téléphonique et électronique. RAFP, CNFPT, DGT, CNBF, CNAVTS (CRAM, CRAV, CGSS), l'opérateur France Travail, IRCANTEC, SPE. BÉNÉFICIAIRE Dénomination et n° de SIRET ou nom, prénom et adresse. DGFIP, ACOSS (URSSAF).

Article Annexe 3

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numéro de téléphone :... adresse électronique :...

LEGIARTI000028334064

—

Références n°s 14, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 46, 47, 53, 56, 57, 60 Correspondance complète 2° L'enjeu de la personnalisation de l'écoute et de la réponse téléphoniques, y compris dans le traitement des demandes en urgence.

LEGIARTI000036961954

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-IDENTIFICATION DE L'AUTEUR DE LA DEMANDE Interlocuteur maîtrisant la langue française et habilité à représenter la personne morale ou l'organisme en France : Nom : Qualité : Adresse complète : Adresse électronique : Téléphone : Télécopie : (Joindre

Article 1

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d° Contrôleurs principaux des installations téléphoniques des finances. d° Dessinateurs projeteurs de 2e classe des finances. d° Infirmières ou infirmiers de classe normale de l'État.

Article Annexe I (suite)

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d'achat : la commande Identifier le processus général de passation des commandes Recenser les informations nécessaires à la rédaction du bon de commande Identifier les modes de transmission de la commande : courrier postal, télécopie, internet, téléphone

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Alertes, incidents de sûreté et situations de crise -systèmes d'alerte internes au port (enregistreur et localisateur d'appels ; moyens d'alerte : téléphone, interphone, réseaux spécialisés, sirènes, etc.) ; -systèmes d'alerte externes au port (réseau

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