de surdosage ; f) La conduite à tenir au cas où l'administration d'une ou plusieurs doses a été omise ; g) La mention, si nécessaire, d'un risque de syndrome de sevrage ; h) La recommandation de consulter un médecin ou un pharmacien pour toute précision

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

barrière physique, commune[s], département[s]), le numéro d'immatriculation, la catégorie ou le modèle, le pays et la marque du véhicule, l'identification de l'agent assermenté de l'exploitant ayant constaté l'infraction, les faits constatés et la précision

Article ANNEXE

—

Les taux ne s'ajoutent pas de façon arithmétique, sauf précision contraire indiquée dans le chapitre correspondant.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Niveau I : déficience légère, 0 à 15 p. 100 : crise avec chute et/ ou perte de connaissance rare (de une à onze par an) ou absences mensuelles sans retentissement scolaire et professionnel.

Article ANNEXE

—

Aucun des ouvrages ou fourniture mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante.

Article R243-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71

Code de la sécurité sociale

Sauf précision contraire, cet avis vaut pour l'ensemble des établissements de la personne contrôlée.

Article Annexe I

—

Indice de connaissance et de gestion La valeur de cet indice est comprise entre 0 et 120, avec le barème suivant : 0 point : absence de plan des réseaux de transport et de distribution d'eau ou plan incomplet ; + 10 points : existence d'un plan des

Article Annexe III

—

produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux. " Objet du contrôle : Etanchéité des sols (par examen visuel : nature et absence

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe I (suite)

—

Dans la production de l'information : - respect des principes comptables ; - qualité de l'organisation des opérations ; - précision du contrôle de l'imputation ; - exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ; - validité des

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

formation de disposer d'un réseau et de ressources en lien avec le diplôme visé ainsi que d'assurer le suivi de l'alternance par un dispositif tutoral : • transmettre la liste des professionnels, employeurs, experts en lien avec le diplôme et la précision

Article 6

—

La condition d'interruption ou de réduction d'activité n'est pas exigée dans les cas suivants : absence d'activité professionnelle au moment de la naissance ou de l'adoption de l'enfant, cette période ne devant pas avoir donné lieu à cotisation obligatoire

Article 67-17

—

La direction du casino fixe, dans son règlement intérieur, la durée maximale d'une telle absence.

Article Annexe

—

Le (la) secrétaire assistant (e) peut être amené (e) à remplacer un (e) autre secrétaire pendant son absence, nécessitant une capacité d'adaptation et d'ouverture sur son environnement.

Article L515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Les schémas de cohérence territoriale et, en leur absence, les plans locaux d'urbanisme, les documents en tenant lieu et les cartes communales sont compatibles avec les schémas régionaux des carrières dans les conditions fixées aux articles L. 131-1 et

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 02 > 01

Code de commerce

Cette somme provient de la communauté de biens existant entre l'apporteur et son conjoint : (nom, prénoms), qui a été préalablement averti de cet apport par lettre recommandée avec demande d'avis de réceptionreçue le, comportant toutes précisions utilesquant

Article A132-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 18

Code des assurances

Elle comporte également la précision que l'entreprise d'assurance s'engage sur le nombre de parts de provision de diversification, sous réserve des dispositions de l'article R. 134-4, et uniquement sur une valeur minimale de ces parts.

Article 1736

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 60

Code général des impôts

. – Les infractions à l'article 1649 ter sont passibles d'une amende de 1 500 € par absence de dépôt de déclaration et, dans la limite de 10 000 € par déclaration, de 150 € par omission ou inexactitude déclarative. VII. – 1.

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

Les méthodes d'estimation utilisées, pour les données qui ne résultent pas d'une mesure du 1er janvier au 31 décembre ; 2° Le descriptif de la méthode retenue pour la thermosensibilité et la part thermosensible ainsi que des indications sur leur précision

Article Annexe

—

Objet du contrôle : - absence d'amas de matières polluantes, de matériaux extraits et de poussières. 3.5.

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