Codes de loi français

Article L541-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 55 > 57

Ces qualités et caractéristiques sont établies en privilégiant une analyse de l'ensemble du cycle de vie des produits.

Article 122-7

Les personnels des corps scientifiques de la police nationale en fonction dans la police nationale ont pour mission de procéder, dans leur service d'affectation et en tous lieux ainsi qu'en tous temps utiles, aux examens et aux analyses techniques et

Article 8

A partir de cette analyse des besoins, le recteur arrête un plan prévisionnel des formations spécialisées, en concertation avec les organismes de formation.

Article R613-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 48 > 10

interdites par application des articles L. 612-9 ou L. 612-10 (alinéas 1 et 2), la juridiction saisie en vue de la fixation de la rémunération de la licence d'office statue, tant au fond qu'avant-dire droit, par des décisions qui ne contiennent aucune analyse

Article R661-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

des répercussions sur la qualité des matériels grâce à une procédure de contrôle de la qualité de sa production ; 2° De conserver des informations relatives à la surveillance mentionnée au 1° ; 3° De prélever, si nécessaire, des échantillons à analyser

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 97

renseignements dont elles disposent en ce qui concerne les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles inhérents aux entreprises et en particulier ceux qui concernent les matières mises en oeuvre ou produits utilisés, les résultats des analyses

Article R532-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 22

Il indique les circonstances de l'accident, la désignation des organismes génétiquement modifiés libérés, les quantités d'organismes génétiquement modifiés libérées, les circonstances de l'accident, les mesures prises ainsi qu'une analyse de l'accident

Article R4462-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 40

Ce dossier comprend : 1° Les études de sécurité prescrites à l'article R. 4462-3 auxquelles sont joints les résultats des essais qui ont été nécessaires à leur établissement ; 2° Les analyses de sécurité citées à l'article R. 4462-4 ; 3° Les documents

Article R4251-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Peuvent en outre figurer dans les annexes tous documents, analyses, évaluations et autres éléments utilisés pour élaborer le schéma que la région estime nécessaire de présenter à titre indicatif ainsi que ceux qui portent sur la mise en œuvre de celui-ci

Article L1211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 03 > 92

Le comité des finances locales a pour mission de fournir au Gouvernement et au Parlement les analyses nécessaires à l'élaboration des dispositions du projet de loi de finances intéressant les collectivités locales.

Article Annexe IV

Cette épreuve de 8 heures maximum comporte 3 parties : une analyse formelle et artistique, une étude technique et graphique, une analyse technologique. 1.

Article Annexe III

Il comporte l'identification des parcelles réceptrices, les volumes et les quantités d'azote global épandues. g) Analyses de sols : Les sols doivent être analysés sur chaque point de référence représentatif de chaque zone homogène.

Article Annexe III

besoin pour ce qui concerne les fréquences minimales d'analyses, le suivi des rejets des autres éléments constitutifs de la pollution et, si nécessaire, les dispositions relatives à la validation des mesures, des prélèvements d'échantillons et des analyses

Article Annexe III

Les analyses Les sols doivent être analysés sur chaque point de référence : - après l'ultime épandage, sur le ou les points de référence, sur chaque parcelle exclue du périmètre d'épandage ; Ces analyses portent sur les éléments et substances figurant

Article 17

Analyse spécifique de mission.

Article 1

Ces analyses sont exécutées et leur résultat doit être obtenu avant le prélèvement d'éléments ou la collecte de produits de corps humain et le plus en amont possible dans la prise en charge du donneur afin de faciliter notamment l'organisation des prélèvements

Article Annexe 2

Rendre opérationnels et modélisables les résultats d'une expertise ou d'une analyse Développement du sport de haut niveau, promotion de la pratique sportive et de l'emploi associatif Concevoir, mettre en œuvre et animer un système de détection des

Article 2

Il recense et analyse les actions de communication externe des institutions et organismes privés ou publics partenaires du ministère en participant à leur préparation ou à leur coordination.

Article 2

Traitement de l'information : Description bibliographique et accès à la description bibliographique ; Normes et formats ; Analyse de l'information ; Langages documentaires ; Indexation ; Informatique documentaire.