CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 361 résultats pour « article 383-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
numJO=0&dateJO=20110414&numTexte=32&pageDebut=06567&pageFin=06569
Article 5
Chacune de ces épreuves fait l'objet d'une note comprise entre 0 et 20. Peuvent seuls être retenus les candidats qui ont obtenu une note au moins égale à 10 sur 20 à chacune des épreuves.
Article 6
Les épreuves sont notées de 0 à 20, les notes attribuées pouvant comporter des décimales s'il y a lieu.
Article 11
Il est attribué à chacune des épreuves écrites et orales une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points du candidat.
Article 7
Une note de 0 à 20 est attribuée à chacune des épreuves. Elle est multipliée par le coefficient correspondant, sauf pour l'épreuve de langue pour laquelle seul l'excédent à 10 est pris en compte avec son coefficient.
Article 8
L'agent en mission pendant la totalité de la période comprise entre 0 et 5 heures a droit au remboursement forfaitaire de ses frais d'hébergement (chambre et petit déjeuner sur présentation d'un justificatif de paiement).
LEGIARTI000047357172
Les dispositions applicables à la conception, à l'exploitation et au contrôle des installations de lavage au pétrole brut des citernes à cargaison des navires transportant du pétrole brut sont celles indiquées dans l'Annexe 213-0.A.1.
Article 4
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le tableau suivant : SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Formaldéhyde 50-00-0 Benzène 71-43-2 Dioxyde de carbone 124-38-9
Article Annexe III
numJO=0&dateJO=20130821&numTexte=15&pageDebut=14296&pageFin=14300
Article Annexe 3
numJO=0&dateJO=20120630&numTexte=10&pageDebut=10663&pageFin=10672
LEGIARTI000019212212
numJO=0&dateJO=20080717&numTexte=37&pageDebut=11406&pageFin=11411
Article 86
Art. 199 terdecies-0 A II. ― Le I s'applique aux versements effectués à compter du 1er janvier 2009.
Article Annexe II-2
BARÈME DE MARGE DU PHARMACIEN POUR LA PARTIE DU PRIX FABRICANT HT comprise entre COEFFICIENT HT 0 et 22,90 € 0,261 22,91 € et 150 € 0,10 Au-delà de 150 € 0,06 Forfait HT : 0,53 €
Article Annexe IV
Article Annexe C
numJO=0&dateJO=20120110&numTexte=7&pageDebut=00409&pageFin=00414
numJO=0&dateJO=20120110&numTexte=6&pageDebut=00403&pageFin=00408
LEGIARTI000031225148
numJO=0&dateJO=20150927&numTexte=5&pageDebut=17291&pageFin=17291
Article A321-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.
Article Annexe
GUADELOUPE 7 915 691 MARTINIQUE 7 143 752 GUYANE 2 393 632 RÉUNION 12 914 355 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 137 206 FRANCE ENTIÈRE 1 383
ayant au moins 500 lits actifs CLASSE NORMALE Echelon Indices Durée bruts nouveaux 2e échelon exceptionnel (2) 533 447 1er échelon exceptionnel (2) 513 432 2 ans 7e 487 412 6e 448 383
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