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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 015 résultats pour « article R741-80 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Somme (80). Vosges (88). Essonne (91). Territoire de Belfort (90). Hauts-de-Seine (92). Seine-Saint-Denis (93). Val-de-Marne (94). Val-d'Oise (95).
Article Annexe 2
de Annecy) Bourgogne-Franche-Comté 25 CHU de Besançon Bretagne 29 CHU de Brest Centre-Val de Loire 37 CHRU de Tours Grand Est 51 CHU de Reims 54 CHU de Nancy 57 CHR de Metz-Thionville 68 CH de Mulhouse Hauts-de-France 62 CH d'Arras 80
Article R752-87
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 88
correspond à la différence entre : a) Le montant des indemnités journalières calculé en prenant comme référence, jusqu'au vingt-huitième jour d'arrêt de travail, 60 % du gain forfaitaire journalier et, à partir du vingt-neuvième jour d'arrêt de travail, 80
Article D614-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 46
enherbée pérenne, entre la partie cultivée de leurs terres agricoles et ces cours d'eau, d'une largeur minimale de cinq mètres ou, le cas échéant, au moins égale à celle fixée par les programmes d'actions pris pour l'application de l'article R. 211-80
Article R426-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 50
La réduction du montant de l'indemnisation en application du troisième alinéa de l'article L. 426-3 ne peut excéder 80 % du montant correspondant aux dommages retenus, abattement proportionnel de 2 % inclus.
Article 722-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 63
Le montant de l'allocation directe est fixé : - 80 € par minute pour deux versions étrangères par œuvre au choix de l'entreprise ; Pour la première saison d'une série, le montant de l'allocation directe est fixé à 50 % des dépenses liées à la réalisation
Article L732-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 05
-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions d'adaptation prévues au II, au III et au IV, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de
Article 20
Les intéressés sont reclassés à un échelon du grade provisoire de technicien de formation et de recherche de 1re classe dans les conditions prévues à l'article 80 du décret du 6 avril 1995 susvisé.
Article 12
température ; 2° Cette quantité, par catégorie de produits, représente au maximum 30 % de la production totale de l'établissement pour cette catégorie ; 3° La distance entre cet établissement et les établissements livrés est comprise dans un rayon de 80
Article R37 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 33
s'ils justifient, alors qu'ils étaient atteints d'une incapacité permanente au moins égale à un taux de 50 %, d'une durée d'assurance ayant donné lieu à cotisation à leur charge au moins égale au nombre de trimestres fixé par l'article L. 13, diminué de 80
Article D5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 46
la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales est la somme : 1° Du taux de la cotisation à la charge des agents prévue au 2° l'article L. 61, multiplié par la quotité de temps travaillé de l'agent ; 2° D'un taux égal à 80
Article L2511-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 83
Les sommes affectées par le conseil municipal ou par le conseil de Paris au titre de la première part pour l'ensemble des arrondissements ne peuvent être inférieures à 80 % du montant total des dotations de gestion locale des arrondissements.
Article L80 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57
La garantie prévue au premier alinéa de l'article L. 80 A est applicable : 1° Lorsque l'administration a formellement pris position sur l'appréciation d'une situation de fait au regard d'un texte fiscal ; elle se prononce dans un délai de trois mois lorsqu'elle
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42
intermédiaire Régime de ralenti Couple, en % 100 75 75 50 0 Facteur de pondération 0,08 0,11 0,19 0,32 0,3 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime de ralenti Cycle E3, mode numéro 1 2 3 4 Vitesse, en % 100 91 80
TNT) Terrain nu 40 110 200 300 1 200 Enterrée sous 1 mètre 25 50 70 100 570 160 Enterrée sous 2 mètres 13 25 35 50 260 80 Enterrée sous 3 mètres 10 20 25 30 60 45 Avec écran de protection
Article Annexe unique (suite)
Dimension douche standard = 80 cm x 80 cm 39 Un water-closet (avec cuvette à l'anglaise, abattant, chasse d'eau) privatif intérieur au logement - water-closet indépendant de la salle d'eau obligatoire pour les 5* X 2 X X X X X Toilette
Article ANNEXE
88 011 : : 55 : 87 165 : : 56 : 86 241 : : 57 : 85 256 : : 58 : 84 211 : : 59 : 83 083 : : 60 : 81 884 : : 61 : 80
Article 32
égal ou supérieur à 15 kg/j. 10 mg/l en concentration moyenne mensuelle lorsque le flux journalier maximal autorisé est égal ou supérieur à 300 kg/j. 1 mg/l en concentration moyenne mensuelle lorsque le flux journalier maximal autorisé est supérieur à 80
Article 5
échelon 3e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise Directeur général des services techniques des communes et des établissements publics à fiscalité propre de 80
Article 2
Circulaires Les circulaires des candidats tête de liste sont imprimées sur papier blanc ou de couleur dont le grammage est compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré.
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