Sur l'aire d'appellation d'origine Côtes d'Auvergne : chardonnay B, gamay N, pinot noir N. 8. Sur l'aire d'appellation d'origine Coteaux du Vendômois : cabernet franc N, chenin B, pineau d'Aunis N, pinot noir N. 9.

LEGIARTI000049370250

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d'Ivoire Abidjan Le Havre 4934 Afrique de l'Ouest Forces de Présence Maritime Côte d'Ivoire en provenance de Belgique Abidjan Le Havre 4934 Afrique de l'Ouest Forces de Présence Maritime Gabon Libreville Le Havre 5532

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR Commune de Couchey. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Tart-le-Haut, Urcy.

Article 2-1

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Olympiques ” et la commune de Troyes ; 23° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châtillon-sur-Seine, situé sur le cours l'Abbé, dans le périmètre délimité par la D965, la D971 et la rue du Cours-l'Abbé, à Châtillon-sur-Seine dans le département de la Côte-d'Or

Article ANNEXE I

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circonscription de police nationale de Calais CALAIS 1 Chef du service départemental de sécurité publique LILLE 1 EST Est Chef d'état-major zonal de la police nationale Est METZ 1 Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale de la Côte-d'Or

Article Annexe

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E Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Auvergne, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes et Provence-Alpes-Côte d'Azur

Article Annexe I

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boue du 30 mai 2016 au 3 juin 2016 Communes de Crosses (1), Moulins-sur-Yèvre (1) Inondations et coulées de boue du 1er juin 2016 au 3 juin 2016 Commune de Bengy-sur-Craon (1) DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD Communes de Conca, Zonza DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

LEGIARTI000039445554

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L. 5111-6 et R. 5111-7 4 mois Autorisation de construction réalisée dans l'étendue des champs électro-sémaphoriques de la marine nationale et des postes militaires de défense des côtes et de sécurité de la navigation.

Article ANNEXE X

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Elle a pour vocation de secourir les vies humaines en danger, en mer et sur les côtes françaises.

LEGIARTI000050672766

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2022_LOT4_ZN_22_05 GOUDELIN ORANGE Mairie-salle polyvalente 256906 6850707 2022_LOT4_ZN_22_05_S3 1 2023_03_22-02 Bretagne Côtes-d'Armor 2022_LOT4_ZN_22_11 LESCOUET-GOUAREC FREE MOBILE/ORANGE Bourg Lescouet Gouarec 236237 6802781 2022_LOT4_ZN_22_11_

LEGIARTI000030463520

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NORD - PAS-DE-CALAIS CLINIQUE DES 2 CAPS NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER DE CALAIS NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE MCO CÔTE

LEGIARTI000051057421

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CAP locale compétente à l'égard des corps des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article 1

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(EMB) - Ecole du matériel (EMAT) IV Technicien(ne) d'installation câblage réseaux très haut débit (THD) et fibre optique FTTH 255s 5 ans AFEIR communications IV Conducteur de train 311u 5 ans Centre international de formation ferroviaire de la Côte

Article Annexe 1

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CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Strasbourg CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Provence-Alpes-Côte

Article 230-1.03

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L'expression "3e catégorie limitée" désigne dans la présente division la troisième catégorie de navigation limitée, en termes de distance d'éloignement, à 6 milles des côtes et 15 milles du port de départ.

Article 1

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III Conseiller hydraulicien. 117 f 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) La Côte-Saint-André.

LEGIARTI000029309367

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Territorial 5 CTT Guyane Territorial 3 CTT Mayotte Territorial 5 CTT La Réunion Territorial 6 CTT Maine-et-Loire/Sarthe/Mayenne Territorial 6 CTT Basse-Normandie Territorial 6 CTT Finistère/Morbihan Territorial 6 CTT Ille-et-Vilaine/ Côtes-d'Armor

Article Annexe I

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Mesure de l'avidité : Elle s'effectue en déposant côte à côte sur plaque à 20 degrés C environ une goutte, 50 microns de l environ, de réactif et une goutte de suspension globulaire (10 %).

Article Annexe I (suite)

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prêt 2 Médiathèque de la communauté de communes Coeur du Bocage 1 Vienne Bibliothèque municipale de Châtellerault 2 Bibliothèque municipale de Poitiers 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Région Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000037320718

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DE GESTION DE LA PÊCHERIE APPLICABLES AU SECTEUR "MANCHE EST" La zone dite "secteur Manche Est" comprend les eaux visées à l'article 1er paragraphe 1 du décret n° 90-94 susvisé, à l'exception : - de la zone dénommée "Baie de seine" comprise entre la côte

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