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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
125 résultats pour « Alain Berger »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Cahier des charges
La vaine pâture est pratiquée après la récolte pour tous les animaux des villages ainsi que pour les animaux des bergers itinérants.
Article (21 à 29)
Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 IV - BALISAGE DES POINTS DANGEREUX ET DES OBSTACLES A - balises fixes Les pointes des épis, les bancs médians, les berges et les digues sont des points dangereux qui sont signalés par des
Article R214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67
Consolidation ou protection des berges, à l'exclusion des canaux artificiels, par des techniques autres que végétales vivantes : 1° Sur une longueur supérieure ou égale à 200 m (A) ; 2° Sur une longueur supérieure ou égale à 20 m mais inférieure à 200
LEGIARTI000034796785
BOURG ST ANDEOL 70000062 HL DE BOURG ST ANDEOL 070780101 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 70000021 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 070780119 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 70000039 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 070780127 CH DE VILLENEUVE DE BERG
Article Annexe III
semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères. 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges
Article 2-1
Saint-Maur-des-Fossés, situé au parc de l'Abbaye, 2, avenue de Condé, 94210 Saint-Maur-des-Fossés ; 8° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - du 19 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au parc des Berges
Article 1
IV Assistant(e) d'administration commerciale et de communication 320 3 ans Centre national d'enseignement à distance (CNED) ; Union professionnelle des professeurs, des cadres et des techniciens de secrétariat et de la comptabilité (UPPCTSC) IV Berger
LEGIARTI000039240180
de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité mécanique et ergonomie Formation initiale sous statut d'étudiant 2013 2015-2016 Formation continue 2013 2015-2016 Université de Besançon, Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, 23, rue Alain-Savary
LEGIARTI000039792160
logistique industrielle Formation initiale sous statut d'apprenti ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Formation continue ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Université de Besançon Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté Technopole Temis, 23, rue Alain-Savary
Article Annexe I
périmètre de protection rapproché d'un captage d'eau destinée à la consommation humaine ; - elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs en écoulement libre, des rivages et des berges
ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges
NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Berger-vacher d'alpage 212t 4 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Savoies et du Bugey V Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine
Article Annexe 1
Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3250 X X Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3260 X X X X Rivières avec berges
semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges
Article 2
le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline et la zone résidentielle, et la rue Alain-Colas
Article ANNEXE
Noyer Renard Boussy-Saint-Antoine Les Buissons, Les Marelles Brunoy Hautes Mardelles Corbeil-Essonnes La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil Courcouronnes Le Canal Draveil L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries
Article Annexe à l'article R122-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14
-installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau sur une longueur de cours d'eau supérieure ou égale à 100 m ; -consolidation ou protection des berges, par des
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans, Villeneuve-de-Berg
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