Codes de loi français

Article Annexe III

Des mains courantes sont à prévoir des deux côtés des volées d'escalier, des paliers et des couloirs de circulation.

Article PO 6

. - Les paliers et volées de l'escalier principal utilisable par la clientèle doivent être stables au feu de degré 1/2 heure au moins.

Article Annexe

Une organisation en deux paliers Le programme d'enseignement des langues vivantes est organisé en deux paliers successifs pour l'ensemble du collège.

Article 2

Circulations horizontales ou verticales desservant l'ensemble des locaux privatifs, collectifs et de service, tels que halls, couloirs, escaliers, paliers, coursives, ces circulations peuvent être intérieures fermées ou extérieures à l'air libre.

Article 4

Pour les candidats visés à l'article 3, sont prises en compte pour l'attribution du diplôme national du brevet : a) La maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, palier 3 ; b) La note obtenue à l'oral d'histoire des

Article 29

les informations relatives aux accidents de travail ainsi que les mesures prises ou envisagées pour prendre en compte la santé et la sécurité au travail des travailleurs, pour éviter la survenue d'un accident ou d'un incident similaire et pour en pallier

Article 30-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 01 > 37

éventuellement un ou plusieurs niveaux intermédiaires ; b) Leur vitesse n'excède pas 0,15 mètre par seconde ; c) Ils comportent un frein de sécurité ou autre dispositif d'arrêt d'urgence, et un dispositif protégeant l'accès de la gaine à chaque palier

Article L5121-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

-Les officines de pharmacie peuvent dispenser au détail des médicaments disposant d'une autorisation d'importation délivrée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé pour pallier une rupture d'un médicament d'intérêt thérapeutique

Article D331-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Lorsque l'ensemble des dispositifs d'accompagnement pédagogique mis en place n'a pas permis de pallier les difficultés importantes d'apprentissage rencontrées par l'élève, un redoublement peut être décidé par le chef d'établissement en fin d'année scolaire

Article Annexe I

Identification des locaux et des zones Par local, on entend toute pièce (salle de séjour, toilettes, etc.) et par extension : couloir, hall d'entrée, palier, partie de cage d'escalier située entre deux paliers, appentis, placard, etc.

Article 2-2

l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

Article Annexe 2

But Le (la) candidat(e) doit réaliser des allers-retours sur une distance de 20 mètres, à une vitesse qui augmente toutes les minutes (palier). Il doit réaliser le plus grand nombre de paliers possible.

Article 241-5.03

Lorsque la tenue de la mèche de safran dépend de paliers coniques, il n'existe aucun jeu perpendiculaire à l'axe du tube de jaumière. VII. - Les arbres d'hélice sont examinés et manœuvrés à la main.

Article PO 12

. - L'installation de détection éventuelle comprend au minimum un détecteur par palier de l'escalier et un détecteur supplémentaire dans les couloirs dont la longueur est comprise entre 5 mètres et 15 mètres.

Article 16

Si la liste concernée ne suffit plus à pallier les vacances, les sièges non pourvus demeurent vacants jusqu'à l'élection suivante.

Article 82

Toutefois, un sas peut comporter trois portes dans les conditions suivantes : - la première porte donne sur le parc (ou le volume des caves) ; - la deuxième sur le palier de l'ascenseur ; - la troisième sur l'escalier ou une circulation donnant directement

Article L5121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

-4 , les titulaires d'autorisation de mise sur le marché et les entreprises pharmaceutiques exploitant des médicaments élaborent et mettent en œuvre des plans de gestion des pénuries dont l'objet est, dans l'intérêt des patients, de prévenir et de pallier

Article Annexe 190-A.7

général - éclairage dirigé 100 200 200 400 F ou LED H ou LED Coursives : - éclairage général - éclairage dirigé 100 150 200 300 F ou LED H ou LED Escaliers : - éclairage général - éclairage dirigé (marches et paliers

Article GH 48

Eclairage minimal : a) L'éclairage minimal est obligatoire dans les circulations horizontales communes, les paliers, les escaliers et leur dispositif d'accès.

Article CO 28

Une seconde échelle entreposée sur un palier ou dans le local de la machinerie doit permettre de rejoindre le toit de cabine à partir du niveau supérieur le plus proche.