Codes de loi français

Article 5-1

Les îlots sont délimités et séparés par des allées de largeur d'au moins cinq mètres.

Article Annexe

Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.

Article R4721-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 93

protection prévus aux articles R. 4321-1 à R. 4321-5. 8 jours Mise à disposition des représentants du personnel de la documentation relative aux équipements de travail prévue à l'article R. 4323-5. 8 jours Largeur, profil et état des passages et allées

Article Annexe 7

Allée André-Beucler jusqu'à la route de Béarn. Route de Béarn jusqu'à la rue du Vivarais. Rue du Vivarais jusqu'à la rue de Languedoc. Rue de Languedoc jusqu'à la limite sud de la parcelle LR 301.

Article Annexe 190-A.5

Sa profondeur est d'au moins 400 mm ; - le dossier a une hauteur de 600 mm minimum ; - un espace libre d'au moins 400 mm est prévu devant l'extrémité de l'assise ; - s'il existe un accoudoir côté allée, celui-ci est rabattable ; - les sièges sont marqués

LEGIARTI000036589599

CÔTE-SAINT-ANDRÉ x x x CFPPA de Montmorot, 514, avenue Edgar-Faure, 39570 MONTMOROT x x CFPPA Yssingeaux, BP 41, 43200 YSSINGEAUX x CFPPA du Lot, avenue de la Garenne, 46200 SOUILLAC x x x IFCE, BP 207, Terrefort, 49411 SAUMUR CEDEX x AFASEC, allée

Article Annexe 36

Allée de Bellefontaine jusqu'au chemin de Lestang. Rond-point Eugène-Claudius-Petit jusqu'à la rue Maillol. Rue Maillol jusqu'au chemin du Mirail, y compris les parcelles 55542 BI et n°s 174 et 242. Chemin du Mirail jusqu'à la rue Enrico-Fermi.

Article Annexe

construction, équipement sportif et centre médico-social 146, avenue Jean-Lolive et 1-3, rue Courtois, Pantin (93) Section V n° 20 et n° 21 860 000 129 Terrain CRÉTEIL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 10-14, rue du Canal, 11-15, allée

Article (30 à 34)

AIGUES-MORTES Extrémité AIGUES-MORTES 30 D 979 D 62 AIGUES-MORTES D 6313 AIMARGUES 30 D 2 D 702 ARAMON D 986L VALLABREGUES 30 D 6 N 580 BAGNOLS-SUR-CEZE D 60 ALES

Article 1

de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées

Article 1

Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II, La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée

Article L181-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

monuments historiques, lorsque l'autorisation environnementale tient lieu des autorisations prévues aux articles L. 621-32 et L. 632-1 du code du patrimoine ; 12° Le respect des conditions permettant la délivrance de l'autorisation de porter atteinte aux allées

Article Annexe

relatives aux rejets directs d'effluents gazeux radioactifs ou non dans l'environnement auxquelles doit satisfaire le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), dénommé ci-après l'exploitant, dont le siège social est situé bâtiment Le Ponant D, 25, rue Leblanc

Article Annexe 211-1.A.2

Les allées permettant l'accès aux voies d'évacuation sont en revanche prises en compte. La somme de ces surfaces utiles est désignée ci-après Su 2.

Article ANNEXE 2

parcelle section BT n° 49 de la rue Thierry-Mieg au boulevard Anatole-France ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la limite Est de la parcelle section BT n° 46 ; - limite Est de la parcelle section BT n° 46 jusqu'à l'allée de Goldschmitt ; - allée

Article Annexe

Il (elle) travaille en station debout prolongée, assure de nombreuses allées et venues tout en portant de multiples charges. Pendant les services, il (elle) est soumis (e) à des périodes d'activité soutenue.

Article PS 15

En aggravation à ces dispositions, le cheminement des conduites de gaz combustibles dans le volume du parc de stationnement, à l'intérieur de la zone de remisage, des rampes et allées de circulation des véhicules, s'effectue sous gaine ouverte à l'air

Article ANNEXE 28

rue Bellini jusqu'à la limite Est de la parcelle section EK n° 225 puis limite Est de la parcelle section EK n° 226 ; - limite Est de la parcelle section EK n° 226 jusqu'à la rue Eloi-Vincent ; - rue Eloi-Vincent jusqu'à l'allée André-Nicetta ; - allée

Article Annexe 4

Article 7 Stabilité du passager La stabilité du passager sur la couchette, lorsqu'il est allongé sur le dos, doit être assurée dans le sens longitudinal et dans le sens transversal (et en particulier empêcher la chute dans les allées) quelles que soient