Lors des missions à l'étranger exclusivement, les sapeurs-pompiers portent un écusson “ FRANCE ” sur la manche gauche, tel que défini en annexe II du présent arrêté.

LEGIARTI000043305024

—

jeunesse, à l'engagement et aux sports - DRAJES) ; 15° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) du Calvados ; 16° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) de l'Eure ; 17° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) de la Manche

Article R553-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03

Code de l'organisation judiciaire

Les costumes du greffier du tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de

Article A322-163

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 08

Code du sport

Celui-ci doit être affiché en un lieu visible de tous les pratiquants ; 2° Une manche à air ou une flamme indiquant le vent ; 3° Une liaison radio sol-air avec le pilote de l'aéronef ; 4° Un anémomètre ; 5° Un moyen d'alerte des secours ; 6°

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

Rouge, à grandes manches ; manteau et cape de fourrure. Comme ci-dessus. Sans. De soie rouge à glands d'or. Comme ci-dessus. En dentelle.

LEGIARTI000047333686

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Manche Boisyvon Orange 396869,101 6863974,7 4GFIXE_A3_50_C_129 1 Normandie Manche Sortosville-en-Beaumont Orange 357936,75 6935132 4GFIXE_A3_50_C_131 1 Normandie Manche Les Loges-sur-Brécey SFR 394 200 6 859 236 4GFIXE_A3_50_C_132 1 Normandie Manche

Article 223 a-II-2/03

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Manches d'incendie 7.1.

Article ANNEXE

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89440 : : Finistère : 101440 : : Gironde : 88480 : : Hérault : 29120 : : Ille-et-Vilaine : 72960 : : Landes : 160 : : Loire-Atlantique : 43360 : : Manche

Article Annexe II

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. - Programme commun aux zones Manche et bouches de Bonifacio A.-SMDSM SMDSM, généralités. Principales stations des zones concernées. B. - Radar : Règles générales de mise en œuvre. Mouvement relatif et mouvement vrai.

Article 229-II-1.09

—

Manches à air et tuyaux de dégagement d'air : Les manches à air desservant les compartiments situés au-dessous du pont de franc-bord ou au-dessous de ponts de superstructures fermées doivent avoir des surbaux en acier ou autre matériau équivalent, de

Article 116

—

-L'article 6 de l'ordonnance n° 2019-78 du 6 février 2019 relative à la préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes et de marchandises et de sûreté dans le tunnel sous la Manche est ratifié.

Article Annexe

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En euros (valeur 2006) BÉNÉFICIAIRE DROIT À COMPENSATION COMPENSATION DUE EN 2008 Département du Calvados (14) 0 0 Département de la Charente-Maritime (17) 0 0 Département du Finistère (29) 4 571 3 809 Département de la Manche (50)

Article ANNEXE 7

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l'incinération des déchets : (1) Pour les installations d'incinération de déchets dangereux pour lesquelles un filtre à manches

Article 2

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l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires, du décret n° 2020-1821 du 29 décembre 2020 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité ferroviaires de la partie française de la liaison fixe trans-Manche

Article 3

—

Le quota défini à l'article 1er est réparti en sous-quotas entre les unités de gestion anguille, ci-après dénommées UGA de la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, telles que définies dans le plan de gestion anguille français : UNITÉ DE GESTION

Article 3

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Article Annexe I

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DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS Direction régionale des douanes de : Statut d'acheteur-revendeur de tabacs manufacturés Identification et engagements du demandeur (partie à remplir par le demandeur) : (a) Y compris le terminal du tunnel sous la Manche

LEGIARTI000037320718

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. - RÈGLES DE GESTION DE LA PÊCHERIE APPLICABLES AU SECTEUR "MANCHE EST" La zone dite "secteur Manche Est" comprend les eaux visées à l'article 1er paragraphe 1 du décret n° 90-94 susvisé, à l'exception : - de la zone dénommée "Baie de seine" comprise

Article 221-II-2/10

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Chaque manche doit être pourvue d'un ajutage et des raccords nécessaires.

Article 3

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Le quota défini à l'article 1er, attribué aux marins pêcheurs, est réparti en sous-quotas entre les unités de gestion anguille, ci-après dénommées "UGA" de la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, telles que définies dans le plan de gestion anguille français

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