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851 résultats pour « Andrée ATTLAN »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372233cd580146773fb056

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Norbert X..., 2 / Mme Andrée X..., née Bernard, demeurant ensemble ...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2110444_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

C... ne conteste pas avoir conclu au cours de la période contrôlée des contrats de location d’habitation meublée pour les quatre appartements situés 3 rue André Clément à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503780_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2025, le département des Pyrénées-Atlantiques conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203126_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A B et au service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203127_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203128_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203142_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203143_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203168_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
CC

civ2

6137219ccd580146773f5380

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

André X..., huissier de justice, demeurant ...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02017_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

BTP, la société Otéis à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Qualiconsult et André BTP, la société Qualiconsult à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Otéis et André BTP et la société

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103590_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

du 22 janvier 2021 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a mis en demeure l'association " Treillières à Cheval ", la commune de Treillières et la société André Landais ayant conduit ou effectué

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203121_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

C A et au service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008139504

Admin. suprême

7 janvier 2004

7 janvier 2004

André X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02172

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

X... et le syndicat maritime CFDT de la façade Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203123_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Me Bernot, représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00066_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

et de l'électricité (FMCE) ont demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner, solidairement ou chacune pour son propre compte, les sociétés GPAA, Oteis, Qualiconsult, Inddigo, Acoustibel, André

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

André, Pierre, Marie XA..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 31 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ecffb

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

(Loire-atlantique), 5°/ Mme H..., née Y... Fabienne, domiciliée ..., Le Cellier à Ligné (Loire-atlantique), 6°/ Mme K..., née AUDE N..., domiciliée ... de Montluc (Loire-atlantique), 7°/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efef4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

), [...], suivant un acte reçu le 21 septembre 2012 en la forme authentique par Maître André D..., notaire associé à Le Pellerin (Loire-Atlantique) ; -Confirmé le jugement en ce qu'i1 a condamné Mme Nicole

Source officielle

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