Z..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de "Les Angles" a contesté l'inscription sur cette même liste de M. et Mme Y...; que le Tribunal, accueillant le recours, a ordonné la radiation

ces manoeuvres déloyales, l'exposante produisait, d'une part, les extraits du rapport d'enquête établi par l'Inspection générale, comprenant les auditions de salariés accusant Mme [X] d'avoir modifié l'angle

aucun élément probant (arrêt p. 5 7) ; que les expertises pratiquées sur les mineurs ne permettent pas de mettre en doute leurs dires ; que ceci est particulièrement vrai pour l'examen de la région anale

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Lionel X... est décédé le 10 octobre 1994, en laissant pour lui succéder Mme Y..., sa seconde épouse séparée de biens, Joffré et Angélique

X... pour illustrer des films cinématographiques adaptés des romans "Angélique", ont été ultérieurement édités et distribués, notamment par la société Emi music publishing France, dernier cessionnaire

Jean-François X..., mandataire judiciaire, commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Angel, agissant tant personnellement qu'en sa qualité d'ancien représentant des créanciers

rendu par le tribunal de grande instance de Cambrai du 5 juillet 2005 ayant déclaré les prévenus coupables du délit prévu à l'article 227-23 du code pénal pour la diffusion de la vidéo cassette "Twin Angels

, 222-26 du Code pénal, 349 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury réunis, après avoir répondu par l'affirmative à la question principale portant sur les actes de pénétration anale

fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était "tombé sur un angle

informé le transporteur de la dangerosité des déchets transportés, dont l'embrasement avait notamment provoqué la destruction du camion utilisé pour le transport ; qu'en jugeant que la prescription annale

tout acte de pénétration, le conseil de Jean-Pierre X... s'appuie sur l'expertise médicale ayant constaté l'état de virginité de la victime ; outre que cette expertise n'exclut pas une pénétration anale

LA PIERRE D’ANGLE, demeurant [Adresse 5] [Localité 2] non comparante, ni représentée D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE La SCI LA PIERRE D’ANGLE est propriétaire des lots n°310 et 303 et au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEM Angles, dont le siège social est .

l'Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angle

contenter d'évoquer la qualification que les faits peuvent recevoir au regard de la loi pénale, s'expliquent précisément, et concrètement, sur l'incidence des faits visés à l'inculpation tant sous l'angle

totalement confirmées par les constatations médicales ; que le médecin requis a constaté sur le plan gynécologique une absence de défloration ou lésions au niveau de l'hymen et n'a relevé sur le plan anal

suivant : Attendu que la société Archange international, cessionnaire des droits d'édition et d'adaptation audiovisuelle sur une série de romans dont les intitulés associent toujours le prénom "Angélique

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu' il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 18 septembre 1996 ) que la société Angel

décision du 11 mai 2001, le juge de l'exécution a rejeté sa demande aux fins de voir déclarer ce jugement non avenu ; Sur le premier moyen : Attendu que la société civile professionnelle Perney et Angel

Angel X... sur la communauté Y...