CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
207 résultats pour « Anne-Lise SAMSON »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 4
MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642584 ANNE
Article 2
Il permet de vérifier le respect des obligations de service de l'interne en moyenne lissée sur le trimestre, conformément aux dispositions de l'article R. 6153-2 du code de la santé publique.
Article 227-2.06
En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 5. Dalots.
SAINT-GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE
GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE
Article 24-1
A. 803 (a) of annex I (Part-M) of Régulation (EU) n° 1321/2014 ” n'est pas applicable ; -les références du CS-STAN à des données ou des informations transmises par le “ TC Holder ” (détenteur de certificat de type) sont comprises comme les références
Article 9
Elle comporte les trois exercices physiques suivants : - une distance à parcourir à la nage, en style libre ; - un grimper à la corde lisse, en style libre ; - le test de Cooper, qui consiste à parcourir le maximum de distance dans le temps imparti de
Article Annexe IV
FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000640670 GRANDE HERMINE SM FRA000642584 ANNE
Article Annexe I
palangriers ²petits métiers² titulaires d'un permis de pêche spécial ²thon rouge² 28,3 (*) 0 Total SATHOAN 467,3 0 Groupement de navires STM 923751 CISBERLANDE 5 81 0 308341 JUANICOLUCIEN RAFAEL 50 0 819572 ANNE
Article Annexe II (suite)
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus) (RJN/ 2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/ 2AC4-C), de raie lisse
Article 230-2.18
doit pas être inférieure à : Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 où S est, en m², la surface de pont exposée dans le puits considéré, h est, en mètres, la hauteur entre le pont et le point le plus bas de la lisse
Article Annexe
Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques Réaliser des chapes talochées et lissées. Effectuer la pose scellée de carreaux céramiques.
Article Annexe 226-6.A1
Lorsque ce passage a lieu par une entrée dans les lisses ou dans le pavois, des poignées appropriées doivent être prévues.
Article Annexe III
Programme des épreuves sportives 1 - Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde lisse
Article 55-1
Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.
Article 230-2.04
En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 4.
Article Annexe II
matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses
: 88 : : Pompogne : 90 : : Sauméjan : 85 : :-------------------------:------: : Canton de Mézin : : : Communes de : : : : : : : Réaup-Lisse
Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.
NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO AMIRAL CHARNER AN ERMINIG Vannes E86845 ANDREA Honfleur V7602 ANNA Marseille 134875 ANNE-MARIE Nantes E54321 ANTARES Auray 642530 ANTARES II Toulon F24125 AR MILINOU ASTERIE Nice 150369 AUDOUCE Rouen B57954
Page 5 · 207 résultats