Félix Y..., demeurant route Pietramaggiore, Libeccio, à Calvi (Haute-Corse), 4 ) de Mme Z..., née Jeanne Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 5 ) de Mme A..., née Marie-Antoinette B...,

suivre Antoine B... dans ses dénégations ; qu'en effet, c'est par des motifs pertinents que la Cour a fait siens et par une juste appréciation des faits et circonstances particulières de la cause, exactement

Antoine, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1993, qui, dans

Antoine X... a fait assigner en référé la Direction nationale des enquêtes fiscales aux fins de rétractation et, subsidiairement, de révision de cette ordonnance ; que ce recours ayant été déclaré irrecevable

Antoine, partie civile, contre l'arrêt, n° 335/99, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 22 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre MM.

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 12 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de la route, l'a dispensé de peine pour une contravention et l'a condamné à 230

A... , premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon les arrêts attaqués (Bastia, 5 octobre 2016 et 22 mars 2017), que la société Clinique Saint-Antoine a fait

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, après condamnation définitive du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 26 mars 2018), M.

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier

Antoine X... a fait assigner en référé la Direction générale des Impôts aux fins de rétractation et, subsidiairement, de révision de cette ordonnance ; que ce recours ayant été déclaré irrecevable, M.

Antoine X... a fait assigner en référé la Direction générale des Impôts aux fins de rétractation et, subsidiairement, de révision de cette ordonnance ; que ce recours ayant été déclaré irrecevable, M.

Antoine X... avait fait établir le 25 avril 1990 dans son propre magasin, et déduit de celui dressé le 21 avril 1990 à la demande du preneur que, ce jour-là, des articles, dont le bail réservait l'exclusivité

Antoine Y..., sur la liste électorale de Sant-Antonino alors que cet électeur aurait été domicilié dans la commune ; Mais attendu qu'en retenant qu'il résultait des pièces produites que M.

Antoine Y..., les conclusions de M.

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2000, qui, pour abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation de faiblesse d'une personne

dont elle est saisie, elle se doit de restituer aux faits qui lui sont soumis leur véritable qualification, sous réserve de mettre le prévenu en mesure de se défendre sur les faits nouveaux pouvant être