Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne. Développement d'une filière biocarburant au service de l'agriculture bressane. Syndicat mixte de valorisation du grand site de Solutré-Pouilly-Vergisson.

Article Annexe I (suite)

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35 Ille-et-Vilaine Saint-Jouan-des-Guérets 35 Ille-et-Vilaine Saint-Père 35 Ille-et-Vilaine Saint-Suliac 35 Ille-et-Vilaine Saint-Sulpice-la-Forêt 35 Ille-et-Vilaine Le Verger 35 Ille-et-Vilaine La Ville-ès-Nonais

LEGIARTI000032916791

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du 28 mai au 6 juin 2016 Communes d'Allogny (1), Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère (1), Bourges, Brinon-sur-Sauldre, Chéry, Clémont, Concressault (1), Dun-sur-Auron (1), Ennordres (1), Feux (1), Graçay (1), Massay, Mehun-sur-Yèvre, Méreau, Méry-ès-Bois

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Les rémunérations des journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux et critiques dramatiques et musicaux perçues ès qualités constituent de telles allocations à concurrence de 7 650 €.

Article Annexe

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; Arcey ; Athesans-Etroitefontaine ; Audincourt ; Autechaux-Roide ; Autrey-le-Vay ; Avilley ; Badevel ; Bart ; Bavans ; Belverne ; Belvoir ; Berche ; Bethoncourt ; Beutal ; Beveuge ; Bief ; Blamont ; Blussangeaux ; Blussans ; Bondeval ; Bonnal ; Bourguignon

Article Annexe 2

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FR431 Doubs. 25031 Audincourt ; 25033 Autechaux-Roide ; 25040 Badevel ; 25043 Bart ; 25054 Berche ; 25082 Bourguignon ; 25159 Colombier-Fontaine ; 25170 Courcelles-lès-Montbéliard ; 25230 Exincourt ; 25274 Glay ; 25304 Hérimoncourt ; 25335 Liebvillers

Article Annexe

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Les Aynans ; 70052 Bassigney ; 70055 Baudoncourt ; 70061 Belfahy ; 70062 Belmont ; 70063 Belonchamp ; 70067 Betoncourt-lès-Brotte ; 70069 Betoncourt-Saint-Pancras ; 70071 Beulotte-Saint-Laurent ; 70081 Bouhans-lès-Lure ; 70083 Bouligney ; 70087 Bourguignon-lès-Conflans

Article ANNEXE

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: 19 octobre 1993 : 100 000 : : Rethel (08) : 17 décembre 1993 : 50 000 : : Revel (31) : 29 novembre 1993 : 70 000 : : Riche (La) (37) : 22 décembre 1993 : 10 000 : : Riom-ès-Montagnes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Aurillac IV, Jussac, Laroquebrou, Maurs, Montsalvy, Saint-Cernin, Saint-Mamet-la-Salvetat, Vic-sur-Cère 2e circonscription Cantons de : Allanche, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Chaudes-Aigues, Condat, Massiac, Mauriac, Murat, Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

d'Apremont-sur-Allier, Bué, La Chapelle-Hugon, Charentonnay, Chaumoux-Marcilly, Le Chautay, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Cuffy, Etréchy, Feux, Gardefort, Garigny, Germigny-l'Exempt, Groises, La Guerche-sur-l'Aubois, Jalognes, Lugny-Champagne, Massay, Menetou-Râtel, Méry-ès-Bois

LEGIARTI000050943833

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; Chaudes-Aigues (15045) ; Condat (15054) ; Jussac (15083) ; Laroquebrou (15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes

Article Annexe I

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Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît A72, A73 en partie et A74 en partie dans la limite du parking attenant au local ONF Garage des Loges de Méry Méry-ès-Bois

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