CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008062437
6 septembre 2000
BENDARRAZ demeurant ... ; M.
Page 5 sur 156
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300317
1 avril 2021
G... qui les a exploités dans le cadre de son activité chevrière ; - Mme H...
11ème chambre
DTA_2404903_20260219
19 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Benayad, avocate de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01142
12 juillet 2018
de l'indemnité de départ versée dans le cadre de l'accord d'entreprise relatif à la cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante du 19 décembre 2012 ; qu'en décidant que les prime de cherté
Cour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b4d
27 décembre 2016
Représentant : Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Nadia Y... épouse X...
comm
61372312cd580146774050ae
28 avril 1998
Bridel Alimentaire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Sodex Transports Charité
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00509
21 avril 2022
Les services de police sont intervenus dans le musée des arts africains, océaniens et amérindiens de la Vieille Charité à [Localité 1] et ont constaté, dans la cour du musée, la présence de deux personnes
Chambre 6
65b15e20b9f94e98464d8f8f
24 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [N] [U] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Chambre 6/Section 3
65bd3ba046d547e419fc1a91
2 février 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [R] [B] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2743159-3015021
5 juin 2009
Bendayan Azcantot and Benalal Bendayan v. Spain (no. 28142/04) The applicants, Gimol-Violeta Bendayan Azcantot and Samuel Benalal Bendayan, are Spanish nationals living in Madrid.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2302527_20260305
5 mars 2026
F..., représentées par Me Chetrit, informent le tribunal qu’elles ont donné leur accord pour effectuer une médiation.
61372608cd580146774226b2
14 décembre 1999
d'entraide, Louis A..., avocat de profession et Daniel G..., sortant de prison, sans qualification et sans emploi, ne pouvant être unis par une convention d'entraide ; qu'il s'agissait peut-être de charité
1re chambre sociale
651baf7bcbe2fc83182f8ace
2 octobre 2023
[X] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE S.A.S SHOJIN RYORI ET SUSHIS prise
3ème Chambre civile
66620eb4d07d032eddafc665
8 avril 2024
ALIVESHOP LINGOSTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.A.S.U.
Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-24333026faa5a4921d894f7827b004b36d6c20a4
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
AMF:OS:fr-amf-dc5f1940f6ad6836e9668dfff64696ed75ead323
AMF:OS:fr-amf-41359b2b9d9972f130ad93063e67e10a46b29d7e
AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0
Chambre Prud'homale
69256208bbc24b0cc5e202d3
20 novembre 2025
par Me GANDON, avocat substituant Me Gilles PEDRON de la SELARL AD LITEM AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Samuel CHEVRET
613726abcd580146774278a8
10 janvier 2007
fille de le masturber a commis une atteinte sexuelle, par surprise, car elle ne savait pas qu'elle se livrait à un acte sexuel, et par contrainte, parce qu'elle ne pouvait qu'obéir au père qu'elle chérit